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Quelques réflexions sur les origines de l’irrésistible émergence du principe de proportionnalité avec balance des intérêts in situ
À propos de l’arrêt Klasen rendu par la 1re chambre civile de la Cour de cassation le 15 mai 2015
Type de document :Article
Thème : Doctrine
Rubrique : Droits d'auteur et droits voisins
Auteurs(s): Charles de Haas
Numéro de la revue : N° 61 - Octobre 2016
Résumé :
D’où sort ce nouveau contrôle de proportionnalité avec balance des intérêts in situ ? Ses origines immédiates sont connues, à commencer par cet arrêt de la 1re chambre civile de l’année dernière qui sera examiné dans son contexte français et européen, lui-même largement inspiré par les doctrines et jurisprudences allemandes, anglaises et, surtout, américaines un peu plus anciennes. En général, le juriste s’arrête là mais on osera ensuite remonter beaucoup plus loin avec une tentative de dévoilement des toutes premières origines du principe, tant l’analyse de son opposition à notre système traditionnel normativiste en rappelle une autre : celle du rationalisme idéaliste de Parménide au pragmatisme expérimental d’Héraclite, au tout premier âge présocratique de la philosophie.
 

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