Charles de Haas




Date Titre Thématique Rubrique
01/10/2020 Droit processuel appliqué aux propriétés intellectuelles Autres droits Chroniques
01/01/2019 Droit processuel appliqué aux propriétés intellectuelles Autres droits Chroniques
01/07/2018 La prescription de l’action en contrefaçon de dessins et modèles Dessins et modèles Colloque
01/01/2018 Droit processuel appliqué aux propriétés intellectuelles Autres droits Chroniques
01/01/2017 Droit processuel appliqué aux propriétés intellectuelles   Chroniques
01/10/2016 Quelques réflexions sur les origines de l’irrésistible émergence du principe de proportionnalité avec balance des intérêts in situ
À propos de l’arrêt Klasen rendu par la 1re chambre civile de la Cour de cassation le 15 mai 2015
Droits d'auteur et droits voisins Doctrine
01/10/2014 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2013 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/07/2013 Les fonctions de la marque, Yann Basire Droit des marques et autres signes distinctifs Revue des thèses
01/01/2013 La fonction d’identification de la marque, la bonne fonction essentielle qui éclipse toutes les autres Droit des marques et autres signes distinctifs Doctrine
01/10/2012 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/07/2011 La compétence juridictionnelle pour ordonner une saisie-contrefaçon Autres droits Doctrine
01/10/2010 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2009 Dessins et modèles   Chroniques
01/10/2009 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2008 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2007 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2006 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2005 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2004 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2003 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/04/2003 La « contrefaçon » de la marque notoire en droit comparé américain, européen et français : une leçon américaine encore mal comprise Droit des marques et autres signes distinctifs Doctrine
01/10/2002 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/04/2002 Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/01/2001 Droit processuel appliqué aux propriétés intellectuelles Autres droits Chroniques
01/01/2001 Droit processuel appliqué aux propriétés intellectuelles Autres droits Chroniques
01// Dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01// L'imprévisible droit d'auteur   Articles 10 ans