Pierre Massot




Date Titre Thématique Rubrique
01/07/2026 Article L. 611-7 du CPI
Plaidoyer pour une meilleure rémunération inventeurs salariés qui font rayonner l’industrie et créent des emplois en France
  Numéro spécial
01/04/2026 Droit des dessins et modèles   Chroniques
01/04/2025 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2024 Droit des dessins et modèles   Chroniques
01/04/2023 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2022 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
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01/04/2020 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/01/2020 La marque Tour de France en passe d'être diluée ?
Analyse critique de l’arrêt rendu par la Cour d’appel de Paris le 5 juillet 2023
  Libre opinion
01/01/2020 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2019 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/04/2019 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/04/2018 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/04/2017 L’originalité des œuvres des arts appliqués en Europe : vers une harmonisation ? Droits d'auteur et droits voisins Doctrine
01/04/2017 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/10/2016 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/04/2016 Droit des dessins et modèles Dessins et modèles Chroniques
01/07/2013 Focus sur la force probante des pages web archivées par Internet Archive Autres droits Pratique contractuelle