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Doctrine

Le fair use comme « utilisation transformatrice » : son évolution et son avenir aux États-Unis

Marshall Leaffer

L’« utilisation transformatrice », adoptée pour la première fois par la Cour suprême dans l’affaire Campbell v. Acuff-Rose Music Inc, est l’une des mécaniques du fair use. Si cette jurisprudence a fourni une base pour une application plus vaste du concept, déterminer ce qui constitue une utilisation transformatrice dans un contexte factuel spécifique est un processus théorique controversé, comme le révèle le débat qu’il a suscité dans la jurisprudence et la littérature juridique. Notre objectif est d’examiner dans quelle mesure cette doctrine, dans son état actuel d’évolution, est conforme aux principes fondamentaux du droit d’auteur américain.
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Octobre 2019 - N°73