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Doctrine

La nécessité, nouvelle exception au droit d’auteur ?

Alexandre Zollinger

À la suite à l’arrêt Klasen de la Cour de cassation, exigeant que les juges du fond caractérisent in concreto le juste équilibre entre droit d’auteur et liberté d’expression, plusieurs décisions ont été rendues, rejetant le moyen de défense tiré de l’article 10 de la CEDH au motif qu’il n’était pas démontré que l’exploitation litigieuse était nécessaire à l’exercice de la liberté invoquée. Cette motivation invite à rechercher ce qui pourrait être considéré comme « nécessaire », voire à lire la jurisprudence post-Klasen à la lumière de la théorie de la nécessité.
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Janvier 2019 - N°70