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Doctrine

L'impression 3D et les droits de propriété intellectuelle

Caroline Le Goffic - Aude Vives-Albertini

En pleine expansion, l’impression 3D passionne. La démocratisation de cette technologie, qui permet la fabrication par chacun d’objets de son choix, pourrait être porteuse de dangers pour l’ensemble des droits de propriété intellectuelle car elle touche à la fois, et pour la première fois, droits d’auteur, dessins et modèles, brevets et marques. Une menace d’envergure pour les titulaires de droits que cette étude se propose d’analyser en vue de concilier impression 3D et droits de propriété intellectuelle.
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janvier 2014 - N°50