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Doctrine
Les exceptions au droit d'auteur à des fins d'enseignement et de recherche en droit allemand
Christophe Geiger À la lecture de la directive du 22 mai 2001, une exception ne manquera pas d’attirer l’attention du juriste français, celle de l’article 5 alinéa 3 a), selon lequel les États membres ont la faculté de prévoir des exceptions à des fins d’enseignement et de recherche. Ces exceptions qu’ignore le droit d’auteur français existent dans le système juridique de nombreux pays européens. Un de ces pays est l’Allemagne, dans lequel les exceptions au droit d’auteur à des fins d’enseignement et de recherche bénéficient d’une longue tradition. L’objet de cet article est de présenter ces exceptions et d’en apprécier les avantages et inconvénients. À l’aube d’une transposition de la directive dans le droit national, le lecteur français pourra alors se faire une meilleure opinion de l’opportunité de tels aménagements au droit d’auteur, en observant la manière dont ses voisins d’Outre Rhin ont résolu les questions relatives à l’enseignement et la recherche dans leur législation.
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