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Doctrine

L'œuvre olfactive à l'épreuve du droit d'auteur

Delphine Galan

La confrontation de l’œuvre olfactive au droit d’auteur donne naissance à une véritable saga judiciaire qui ne manque pas de tenir les juristes en haleine. Au cœur de celle-ci prend place le bras de fer opposant les juges du fond, favorables à l’intégration des fragrances dans le champ d’application du droit d’auteur, aux juges de cassation, pour le moins hostiles à l’assimilation de ces dernières à des objets de propriété intellectuelle. Quel sort doit-on dès lors réserver à ces créations sensorielles ? Celles-ci sont-elles à même d’être reconnues et efficacement défendues par le droit précité ? Le cas échéant, cet accueil ne va-t-il pas engendrer des bouleversements au sein de la profession et corrélativement générer des difficultés quant à la détermination des titulaires des droits d’auteur ? C’est à ces questions que cet article se propose d’apporter des réponses…
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Janvier 2010 - N°34