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Accueil > Accès client > Revue Propriétés intellectuelles > juillet 2003 - N°8 > Doctrine

Doctrine

Réinventer l'invention ?

Michel Vivant - Jean-Michel Bruguière

« Si la notion d'invention pendant longtemps n'a guère retenue l'attention, désormais prenant acte de la pratique de l'OEB qui en fait la première condition de brevetabilité, il devient impératif de s'interroger sur son contenu. Or une idée reçue est qu'invention et découverte s'opposent radicalement. Pourtant, à mieux considérer les choses, c'est plutôt de « continuum » qu'il s'agit, l'observation des rapports existant entre les deux notions permettant de comprendre l'invention dans sa complexité : mise en lumière (peu important le cheminement suivi) d'un résultat « productif », « opératoire », fonctionnel. Cet exercice de définition est d'autant plus justifié qu'en présence des innovations contemporaines qui font débat, il permet non seulement de distinguer le brevetable du non brevetable mais encore de mesurer la juste portée de ce qui a pu ou pourra être breveté.
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juillet 2003 - N°8