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Doctrine
La difficile mais irréversible émergence des marques olfactives
Pierre Breese « Qu'une odeur puisse constituer une marque est aujourd'hui admis. La représentation graphique d'un signe olfactif constitue la pierre d'achoppement. Les récentes décisions de l'OHMI, de la CJCE et de l'Office britannique des marques ont permis de préciser les conditions d'acceptabilité des représentations graphiques possibles : cette représentation doit être claire, précise, complète par elle-même, accessible, durable et compréhensible par elle-même. Ces conditions pourraient être vérifiées par une représentation imagée ou une description textuelle.
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