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Doctrine
Hag sur Moldau ou Petite illustration de ce que l'élargissement européen fait ressurgir des situations oubliées mais ne doit pas faire oublier que l'acquis communautaire est là…
Michel Vivant Come back sur deux décisions rendues par un tribunal tchèque qui, en dépit d’un dépôt antérieur de la même appellation à un t près, fait du droit sur la marque une sorte de prix de la course , le droit devant être reconnu au premier utilisateur du signe, conduisant par-là même à une coexistence de deux marques similaires et ce en rupture totale avec l’acquis communautaire. Or, à l’aube de cette ère nouvelle qui s’ouvre aux vingt-cinq pays de l’Union, un remodelage du droit des nouveaux entrants est une nécessité, non seulement par l’adaptation des textes existants, mais aussi par l’intégration de la jurisprudence communautaire, et ce du point de vue de ces pays mais aussi eu égard au nouvel ensemble communautaire qu’unit désormais une communauté de destin juridique.
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