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Doctrine

Titres et slogans : entre marque et droit d'auteur

Jérôme Passa

Le cumul de protections entre marque et droit d’auteur est aujourd’hui bien admis tant par la doctrine que par la jurisprudence. Il concerne toutes les créations de forme susceptibles par nature de remplir la fonction de marque. En s’attachant tour à tour aux titres et slogans, cet article tentera de faire apparaître les conditions auxquelles est subordonné ce cumul des protections par le droit d’auteur et par le droit des marques et aussi et peut-être surtout de mettre en lumière les interactions en ces deux modes de protections, et par-là même les dérives que cela risque d’entraîner dans l’appréciation et l’octroi de l’une ou l’autre protection.
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janvier 2005 - N°14