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Doctrine

Référencement et droit d'auteur

Cédric Manara

L'une des activités les plus élémentaires sur Internet est celle de l'indexation et du référencement d'informations par les outils de recherche. Est-ce parce qu'elle est si banale que cette activité n'a jamais été étudiée en tant que telle, sous l'angle de la propriété littéraire et artistique ? A travers l'analyse de divers services de recherche (de sites, d'images, d'actualités), l'auteur suggère de prendre en compte la dimension technique du référencement, ainsi que la jurisprudence étrangère, afin de qualifier de manière appropriée certaines opérations de référencement.
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avril 2006 - N°19