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Doctrine

L'analyse économique des fondements du droit d'auteur : une approche réductrice pourtant indispensable

Joëlle Farchy

À l’heure où les arguments économiques ont fait une nette percée dans les tentatives d’adaptation des lois, revenir sur l’analyse des fondements du droit d’auteur ne semble pas inutile. L’approche économique est certes réductrice puisqu’elle s’appuie sur une doctrine utilitariste dans laquelle ce n’est pas l’auteur qui est au centre du dispositif mais une filière culturelle dans son ensemble ; le droit d’auteur n’est pas une fin en soi mais un moyen, au service d’un objectif, qui est celui de la maximisation du bien-être social dans une perspective d’efficacité. Cette approche économique est pourtant indispensable pour relativiser les choix effectués par chaque législation et adapter les moyens aux objectifs fixés.
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octobre 2006 - N°21