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Accueil > Accès client > Revue Propriétés intellectuelles > Janvier 2024 - N°90 > Doctrine

Doctrine

La propriété intellectuelle doublement en question
Quelques réflexions au terme de 40 années de pratique

Charles de Haas

« Curieusement, alors que la propriété intellectuelle est de plus en plus contestée, la première question de sa raison d’être ou de sa ratio legis est relativement peu étudiée, la très grande majorité des experts ou spécialistes préférant se concentrer sur son droit positif de plus en plus complexe et qui, de fait, apparait plus utile à la plupart des lecteurs. L’étude de la raison d’être de la propriété intellectuelle est pourtant elle aussi fort utile pour la confronter en contrechamp à sa façon d’être et vérifier alors dans quelle mesure cette dernière est plus ou moins cohérente avec les (deux) théories qui permettent le mieux aujourd’hui de la justifier. »
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Janvier 2024 - N°90