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Accueil > Accès client > Revue Propriétés intellectuelles > Octobre 2023 - N°89 > Doctrine

Doctrine

La parodie en droit des marques
Un traitement nécessairement différent du droit d’auteur

Pascale Tréfigny

« Les titulaires de marques se trouvent parfois désemparés face à des usages de leurs signes commerciaux effectués sans aucune autorisation, tantôt sous couvert de la distanciation, tantôt sous celui d’expression artistique, ou prétendue telle. Nous souhaitons vérifier si l’intention de lucre, le fait de tirer profit de ces parodies, peut aider à départager les réalisations licites de celles qui constitueraient des contrefaçons ou des abus, voire un détournement (changeons d’optique) de la liberté d’expression et de création. »
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Octobre 2023 - N°89