Présentation :« Champagne », « jambon de Parme » ou « oranges de Floride » ne sont que quelques exemples, parmi tant d’autres, d’utilisations de noms de lieux pour désigner des produits mondialement réputés. Ces désignations constituent des indications géographiques, c’est-à-dire des signes identifiant des produits originaires de lieux auxquels peuvent être attribuées des qualités, réputations ou caractéristiques desdits produits. Comment le droit organise-t-il la protection de ces signes, protection justifiée par la valeur économique qui s’y attache ainsi que par l’information qu’ils apportent aux consommateurs ? Quels sont les instruments juridiques utilisés pour parvenir à cet objectif ? À quels obstacles se heurte la mise en œuvre de la protection au niveau international ? À partir d’une étude de droit comparé des régimes des indications géographiques en France, en Europe et aux États-Unis, cet ouvrage a pour ambition d’apporter des réponses claires à ces interrogations. Caroline LE GOFFIC a obtenu un prix de thèse de l’Université Paris II, le Grand Prix 2010 de l’Académie Amorim et le prix de thèse IRPI 2010. Découvrez l'interview de Caroline LE GOFFIC et les photos de la cérémonie Sommaire1re PARTIE – Les instruments de la protection Titre 1 – Les régimes juridiques des instruments de protection I – Les régimes des marques de nature collective II – Les régimes des appellations d’origine Titre 2 – Les facteurs de choix des instruments de protection I – Les fonctions des instruments de protection II – La nature juridique des instruments de protection 2nde PARTIE – La mise en œuvre de la protection Titre 1 – Les rapports conflictuels des instruments de protection avec les marques géographiques I – L’interférence inopportune des marques géographiques II – Les conflits entre une indication géographique et une marque antérieure Titre 2 – La dégénérescence des indications géographiques I – La lutte préventive contre les indications géographiques génériques II – La régénérescence des indications géographiques génériques |
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