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L'avenir de la propriété intellectuelle

Résumé :

Actes du colloque organisé par l'Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois (IRPI) le 26 octobre 1992 sous la présidence de M. Pierre DRAI, Premier Président de la Cour de cassation et de M. Arpad BOGSCH, Directeur général de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.


Sommaire

• Accueil par M. CAMBOURNAC, Président de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris

La propriété intellectuelle et son environnement technologique
• Nouvelles technologies et naissance de nouveaux droits par M. CORNISH, Professeur à l'Université de Cambridge
• Nouvelles technologies et titulaires des droits par M. KOUMANTOS, Président de l'Organisation grecque de la propriété industrielle, Président de l'Association littéraire et artistique internationale (ALAI)
• Une épreuve de vérité pour les droits de propriété intellectuelle : le développement de l'informatique par M. VIVANT, Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier, Expert auprès de la Commission des Communautés européennes
• Discussion

La propriété intellectuelle et son environnement international
• Le devenir de la propriété intellectuelle en Europe
- Le droit de la propriété industrielle par M. COLLIN, Avocat, Président de l'Association française d'étude de la concurrence (AFEC)
- Les droits d'auteur et les droits voisins par M. GOTZEN, Recteur de l'Université catholique de Bruxelles, Directeur du Centre de recherche en propriété intellectuelle (CIR)

• L'épuisement des droits de propriété intellectuelle par M. BONET, Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
• Vers une mondialisation de la propriété intellectuelle

- L'état des discussions au sein du GATT par M. CARL, Chef de Division à la DG I, Commission des Communautés européennes

- L'action de l'OMPI : perspectives d'avenir par M. FRANÇON, Président de l'IRPI, Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

• Discussion
• Conclusion par M. FOYER, Professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Président du Conseil supérieur de la propriété industrielle, Membre de l'Institut

Actes du colloque



Collection
Tome  11, 1993
Editeur : Litec
140 pages
ISBN : 2-7111-2075-9
Format : 15,5x24 cm

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