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Résumé :

Les applications numériques envahissent peu à peu notre quotidien. Cependant, les nouveaux supports et moyens de communications ne prendront toute leur véritable valeur qu'avec des contenus attractifs et originaux. Aussi, les œuvres de l'esprit deviennent-elles désormais, encore plus que par le passé, l'objet de toutes les attentions.

La numérisation des œuvres crée dans le même temps de nouveaux enjeux pour le droit de la propriété littéraire et artistique. Ainsi, la mise en œuvre du droit d'auteur et des droits voisins ne reste pas indifférente aux spécificités techniques et économiques du numérique. Les outils contractuels utilisés par les praticiens prennent progressivement une nouvelle physionomie. La protection des droits devient aussi un des thèmes majeurs des préoccupations des ayants droit et des pouvoirs publics, particulièrement avec le risque accru de piratage via les réseaux numériques interconnectés. Le paysage et les fonctions de la gestion collective sont également voués à se transformer avec le développement de la numérisation des œuvres.

Cet ouvrage tente ainsi de dépeindre les complications et mutations prévisibles dans l'application du droit d'auteur et des droits voisins que provoquent la numérisation et l'avènement annoncé de la Société de l'Information.