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Propriété intellectuelle et pop culture
Nouveaux enjeux, nouveaux défis

Résumé :

Le présent ouvrage se propose de confronter l’univers de la pop culture aux mécanismes du droit de la propriété intellectuelle.
Si le sujet retenu pourrait surprendre, ou plus encore, faire l’objet de critiques, force est de constater que la pop culture n’est plus ignorée par la doctrine. Cette évolution – cet engouement ? – s’inscrit d'ailleurs dans un mouvement plus global : le mouvement « Droit et pop culture ».
L’étude de la pop culture à travers le prisme des mécanismes de la propriété intellectuelle invite à se poser trois questions principales : la pop culture est-elle le siège de nouveaux objets susceptibles de protection au titre des droits de propriété intellectuelle ? ; les usages propres à l’univers de la pop culture doivent-ils conduire à « repenser » les régimes de protection ? ; la pop culture emporte-t-elle la modification des modèles existants ?
Reprenant cette division tripartite, le présent ouvrage tente d’apporter quelques éléments de réponse, en s’engageant sur des chemins parfois peu, ou jamais, empruntés par la recherche française. La première partie est ainsi l’occasion de s’intéresser à la protection au titre du droit des marques des personnages de fiction, à la délicate problématique du street art, ainsi qu’à la protection des langues fictives. La deuxième partie permet de se pencher sur les usages autorisés et non autorisés des œuvres de pop culture, sur la pratique des fan fictions, des spoilers et des mèmes, ainsi que sur l’encadrement juridique de l’e-sport. Enfin, dans une troisième partie, c’est le processus créatif qui est questionné avec des contributions portant sur la musique électronique, l’intelligence artificielle et le modèle social de la pop culture.
Gageons que cet ouvrage, sans prôner la reconnaissance d’un « droit de la pop culture », saura convaincre que la richesse de la pop culture est susceptible de conduire au renouvellement des objets de protection, des usages et des modèles de la propriété intellectuelle.


Sommaire

Avant-propos

Prologue

- Naissance de la pop culture et émergence de l’auteur pop
Matthieu Rémy
- Three ways of looking at law and popular culture
Christine A. Corcos

Épisode I : De nouveaux objets de protection ?

- Branderella: trade marks and fictional characters
Eleonora Rosati
- Street art, pop culture et droit d’auteur
Amélie Favreau, Alex Lamarche, Smita Kheria et Véronique Costa
- La protection des langues fictives
Yann Basire

Épisode II : De nouveaux usages ?

- Sequel, prequel, sidequel, spin-off, cross-over, reboot, remake… ou l’usage autorisé des oeuvres de pop culture
Pierre-Dominique Cervetti
- Entre tolérance et liberté de création : la petite histoire des fanfictions et du droit d’auteur
Nicolas Bronzo
- La protection de l’e-sport par le droit de la propriété littéraire
et artistique - Points de contact et de distinction avec le sport
Julie Groffe
- Le statut incertain des remakes illégaux d’oeuvres de pop culture
Pauline Léger
- « Mème » pas peur… du droit d’auteur - Les mèmes et le droit d’auteur
Caroline Le Goffic
- Le spoiler ou le « divulgâcheur » mérite-t-il une nouvelle exception ?
Dariusz Piątek

Épisode III : De nouveaux modèles ?

- Le modèle social de la pop culture
Stéphanie Le Cam
- Intelligence artificielle et pop culture : le robot auteur ?
Sarah Dormont
- L’électronique, le numérique et l’oeuvre sonore
Franck Macrez

Actes de colloque des JUSPI

préface de Yann BASIRE

Collection
Tome  49, 2020
Editeur : IRPI
222 pages
50 €
ISBN : 978-2-9569841-2-2

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