Les dossiers
Édition 2023
La protection du nom et de l'image des biens culturels emblématiques Directeurs de thèse : Tristan AZZI et Marie CORNU Université de rattachement : Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, École de droit de la Sorbonne
Dépendance et propriété industrielle Directrice de thèse : Amélie FAVREAU Université de rattachement : Université Grenoble-Alpes, crj
Droit voisin des éditeurs de presse, l'accès à l'information et pluralisme des médias Directrices de thèse : Katarzyna KLAFKOWSKA-WASNIOWSKA et Audrey LEBOIS Université de rattachement : Université Adam Mickiewicz de Poznan
Le droit d'auteur économique Directeur de thèse : Philippe MOURON Université de rattachement : Université d'Aix-Marseille, Faculté de Droit et de Science Politique
La gouvernance des données pour les systèmes d'IA de mobilité urbaine Directrice de thèse : Jessica EYNARD Université de rattachement : École Doctorale Droit et Science Politique de l'Université Toulouse 1 Capitole
Droit des marques et liberté d'expression Directeur de thèse : Nicolas BINCTIN Université de rattachement : Université de Poitiers Édition 2022
Le régime juridique des choses non rivales : analyse au prisme des choses informationnelles Directeur de thèse : Valérie-Laure BENABOU et David BOSCO Université de rattachement : Université d'Aix-Marseille
Les juridictions spécialisées en propriété intellectuelle, étude comparative Directeur de thèse : Nicolas BINCTIN Université de rattachement : Université de Poitiers
Responsabilité sociale des entreprises et but sociétaire. L’information non financière des sociétés de capitaux Directeur de thèse : Adoración PEREZ TROYA et Elena MAÑAS ALCON Université de rattachement : Université de Alcalá
Les marchés publics camerounais à l'aune du droit de propriété intellectuelle de l'OAPI Directeur de thèse : Audrey LEBOIS et Joseph FOMETEU Université de rattachement : Nantes Université
Marché intérieur de l'Union européenne et droits de propriété intellectuelle : étude des perspectives de conciliation Directeur de thèse : Nicolas BINCTIN et Jean-Christophe BARBATO Université de rattachement : Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, École de Droit de la Sorbonne
La copie verbatim et l'économie politique du droit d'auteur Directeur de thèse : Séverine DUSOLLIER Université de rattachement : Ecole de droit de Sciences Po
Édition 2021
La transversalité en propriété intellectuelle Directeur de thèse : Valérie-Laure BENABOU et Philippe MOURON Université de rattachement : Université d'Aix-Marseille
Les enjeux de la protection des obtentions végétales pour la sécurité alimentaire dans les États de l'OAPI : cas du Burkina Faso, du Cameroun et du Niger Directeur de thèse : Nicolas BINCTIN Université de rattachement : Université de Poitiers
Contribution à l'étude de la protection des biens informationnels numérisés Directeur de thèse : Édith BLARY-CLÉMENT Université de rattachement : Université de Lille (LERADP)
L'intérêt général et le droit des brevets dans l'espace OAPI : contribution à l'étude de la fonction sociale du brevet Directeur de thèse : Yves REBOUL Céline MEYRUIES Université de rattachement : Université de Strasbourg (CEIPI)
La protection des noms de domaine dans l'espace OAPI : étude prospective au regard du droit comparé Directeur de thèse : Jean-Sylvestre BERGÉ Université de rattachement : Université de Nice Côte d'Azur, GREDEG, Projet structurant (sources et méthologie du droit économique)
Créations et innovations collaboratives en droit de la propriété intellectuelle Directeur de thèse : Tristant AZZI Université de rattachement : Paris I Panthéon Sorbonne, École de droit de la Sorbonne (IRJS)
Édition 2020
L'étendard et le glaive: stratégie(s) de la propriété intellectuelle dans l'industrie de la mode Directeur de thèse : Michel VIVANT Université de rattachement : Ecole de droit de Sciences Po
Valorisation de l'innovation médicale Directrice de thèse : Alexandra MENDOZA-CAMINAGE Université de rattachement : Université Toulouse 1 Capitole - Centre du droit des affaires (CDA), EPITOUL
L'étude comparative de la notion d'usage sérieux sur la protection des marques (UE/USA) Directrice de thèse : Pascale TREFIGNY Université de rattachement : Université Grenoble Alpes - CRJ
Le régime juridique du jeu vidéo Directeurs de thèse : Xavier DAVERAT et François PELLEGRINI Université de rattachement : Université de Bordeaux
Le contrat d'auteur en droit français et en droit de l'OAPI Directeur de thèse : Patrick TAFFOREAU Université de rattachement : Université de Lorraine, Institut François Geny
Les frontières de la propriété intellectuelle et de la déloyauté économique en matière de commerce électronique Directeur de thèse : Yvan AUGUET Université de rattachement : Université de Perpignan Via Domitia
Édition 2019
L’ubiquité des biens Directeur de thèse : William DROSS Université de rattachement : Université Jean Moulin Lyon 3, Equipe de recherche Louis Josserand, Centre de droit de l’entreprise
Les marques des personnes publiques Directeur de thèse : Sébastien HOURSON Universités de rattachement : Université de Clermont-Auvergne (UCA), Centre Michel de l’Hospital (EA 4232/CMH)
PDOs and PGIs : a more pragmatice approach to the link to origin Directeurs de thèse : Pilar MONTEIRO, Anselm KAMPERMAN SANDERS Universités de rattachement : Université d’Alicante et Université de Maastricht
Investissement et propriété intellectuelle Directrice de thèse : Edith BLARY-CLEMENT Université de rattachement : Université de Lille, Laboratoire CRDP-LERADP
Les mutations du droit continental sous l’influence de la justice de l’Union européenne. Étude critique à partir de la propriété intellectuelle Directeur de thèse : Pierre-Yves GAUTIER Université de rattachement : Université Paris 2 Panthéon-Assas
La fiscalité privilégiée en propriété industrielle Directeur de thèse : Jean-Pierre CLAVIER Université de rattachement : Université de Nantes, Institut de recherche en droit privé (IRDP), EA 1166
Édition 2018
La contrefaçon en droit pénal international (titre temporaire) Directeur de thèse : Michel VIVANT Université de rattachement : École de droit de Sciences Po
L’uniformisation du droit de la propriété intellectuelle et les conflits de lois dans l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) Directeur de thèse : Édouard TREPPOZ Université de rattachement : Université Jean Moulin Lyon III, CREDIP, EDIEC
La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon Directeur de thèse : Jean-Pierre CLAVIER Université de rattachement : Université de Nantes, IRDP
Droit d’auteur et œuvres indisponibles Directeur de thèse : Carine BERNAULT Université de rattachement : Université de Nantes, IRDP
Les bouleversements du droit d’auteur causés par le livre numérique Directeur de thèse : Jean-Michel BRUGUIÈRE Université de rattachement : Université Grenoble-Alpes, CUERPI
Le choix de la protection juridique de l’indication géographique portant sur un produit artisanal ou industriel Directeurs de thèse : Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS, Denis ROCHARD, Delphine Marie-VIVIEN Université de rattachement : Université de Poitiers, CECOJI-UP
Édition 2017
Les usages en droit d'auteur Directeurs de thèse : Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS et Philippe GAUDRAT Université de rattachement : Université de Poitiers, CECOJI-UP
L'atteinte de la marque renommée Directeurs de thèse : Jérôme PASSA et Krystyna SZCZEPANOWSKA-KOZLOWSKA Université de rattachement : Université Paris II Panthéon-Assas et Université de Varsovie
Le "Big Data" à l'aube d'une règlementation : le cadre juridique des systèmes d'analyse prédictifs Directeur de thèse : Franck MACREZ Université de rattachement : Université de Strasbourg, CEIPI
La gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins en Europe Directeur de thèse : Christophe GEIGER Université de rattachement : Université de Strasbourg, CEIPI
Les comités d'artistes Directeur de thèse : Jérôme PASSA Université de rattachement : Université Paris II Panthéon-Assas
L'adaptation des exceptions au droit d'auteur à l'environnement numérique Directeur de thèse : Jean-Michel BRUGUIÈRE Université de rattachement : Université de Grenoble, CRJ/CUERPI
Le rôle des collectivités publiques dans la protection et la valorisation des oeuvres de l'esprit Directeur de thèse : Marie CORNU Université de rattachement : Université de Poitiers, CECOJI-UP
La patrimonialisation des actifs immatériels des collectivités territoriales Directeur de thèse : Jacques LARRIEU Université de rattachement : Université de Toulouse I Capitole
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