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Cyrine KHOUAJA

Doctorante à l’Université Paris-Panthéon-Assas, Cyrine rédige une thèse intitulée "Le droit d’auteur à l’épreuve du numérique" sous la direction du professeur Jérôme Passa.


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Séparer le texte de la musique, c’est possible ! (Cour de cassation, 1ère chambre civile, 8 février 2023, RG n°21-23.976) La propriété intellectuelle, encore et toujours, est indépendante de la propriété de l’objet matériel (Cour de cassation, 1ère chambre civile , 24 novembre 2021, n°20-13.318, Magnum Photos) Le « Download to go » : l’exception pour copie privée déconnectée ! (Cour d'appel de Paris, pôle 5, chambre 2, 1er octobre 2021, Molotov, RG n°20/1754) La qualité de coauteur d’une oeuvre audiovisuelle refusée pour absence de preuve (Cour d'appel de Paris, pôle 5, chambre 2, 24 septembre 2021, Waymel Post Production, RG n°19/22677)