Centre de documentation

Ouvrages anciens

Découvrez la précieuse collection d'ouvrages anciens de l'IRPI...

 Le centre de documentation vous propose plus de 400 ouvrages publiés entre 1812 et 1979.

Ouvrages français et étrangers, traités de propriété littéraire, artistique et industrielle, rapports, actes de colloque, textes législatifs, sont accessibles sur demande pour tous vos travaux de recherche.
 

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(fonds en cours de réinstallation)

 

Quelques exemples d'ouvrages disponibles :
 

  • 1883-1933 L’union internationale de la protection de la propriété industrielle. Sa fondation et son développement,
    Berne, Bureau international pour la protection de la propriété industrielle, 1933,162 p.
  • Le droit des savants
    OLAGNIER Paul
    Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1937, 130p.
  • Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle. Tome premier - Europe : Première partie.
    Berne, Bureau International pour la protection de la propriété industrielle, 1896, 571
  • Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle. Tome premier - Europe : Seconde partie. Asie
    Berne, Bureau International pour la protection de la propriété industrielle, 1897, 782 p.
  • The question of copyright. A summary of the copyright laws at present in force in the chief countries of the world
    New York, G. P. Putnam's Sons, 1891, 412 p.
  • La propriété littéraire et artistique
    ACOLLAS Emile
    Paris, Delagrave, 1886, 108 p.
  • Du droit de représentation en France des oeuvres dramatiques et musicales françaises
    BERTRAND Maxime
    Paris, V. Giard & E. Brière, 1896, 189 p.
  • Droit romain. Etude sur la condition des gens de lettres et des artistes à Rome
    ASSELINEAU Adrien
    Paris, Léon Chailley, 1896, 112 p.
  • Les appellations d'origine : loi du 6 mai 1919
    GUERILLON Raymond
    Paris, Journal l'Epicier, 1919, 303 p.
  • Traité théorique et pratique des contrefaçons en tous genres, ou de la propriété en matière de littérature, théâtre, musique, peinture, dessin, gravure, dessins de manufactures, sculpture, sculptures industrielles, marques, noms, raisons commerciales, enseignes, etc.
    GASTAMBIDE Adrien
    Paris, Legrand et Descauriet, 1837, 496 p.
  • Les droits des auteurs de découvertes ou d'inventions scientifiques : essai de philosophie et de technique juridiques suivi d'une proposition de loi
    MUNIER Suzanne
    Paris, Librairie Dalloz, 1925, 289 p
  • Les contrats conclus entre peintres et marchands de tableaux
    VERGNAUD Philippe
    Paris, LGDJ, 1958, 217 p.
  • Le droit de la propriété industrielle. T2
    ROUBIER Paul
    Paris, Sirey, 1954, 853 p.