Le centre de documentation vous propose plus de 400 ouvrages publiés entre 1812 et 1979.
Ouvrages français et étrangers, traités de propriété littéraire, artistique et industrielle, rapports, actes de colloque, textes législatifs, sont accessibles sur demande pour tous vos travaux de recherche.
Centre de documentation actuellement indisponible
(fonds en cours de réinstallation)
Quelques exemples d'ouvrages disponibles :
-
1883-1933 L’union internationale de la protection de la propriété industrielle. Sa fondation et son développement,
Berne, Bureau international pour la protection de la propriété industrielle, 1933,162 p.
|
-
Le droit des savants
OLAGNIER Paul
Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1937, 130p.
|
-
Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle. Tome premier - Europe : Première partie.
Berne, Bureau International pour la protection de la propriété industrielle, 1896, 571
|
-
Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle. Tome premier - Europe : Seconde partie. Asie
Berne, Bureau International pour la protection de la propriété industrielle, 1897, 782 p.
|
-
The question of copyright. A summary of the copyright laws at present in force in the chief countries of the world
New York, G. P. Putnam's Sons, 1891, 412 p.
|
-
La propriété littéraire et artistique
ACOLLAS Emile
Paris, Delagrave, 1886, 108 p.
|
-
Du droit de représentation en France des oeuvres dramatiques et musicales françaises
BERTRAND Maxime
Paris, V. Giard & E. Brière, 1896, 189 p.
|
-
Droit romain. Etude sur la condition des gens de lettres et des artistes à Rome
ASSELINEAU Adrien
Paris, Léon Chailley, 1896, 112 p.
|
-
Les appellations d'origine : loi du 6 mai 1919
GUERILLON Raymond
Paris, Journal l'Epicier, 1919, 303 p.
|
-
Traité théorique et pratique des contrefaçons en tous genres, ou de la propriété en matière de littérature, théâtre, musique, peinture, dessin, gravure, dessins de manufactures, sculpture, sculptures industrielles, marques, noms, raisons commerciales, enseignes, etc.
GASTAMBIDE Adrien
Paris, Legrand et Descauriet, 1837, 496 p.
|
-
Les droits des auteurs de découvertes ou d'inventions scientifiques : essai de philosophie et de technique juridiques suivi d'une proposition de loi
MUNIER Suzanne
Paris, Librairie Dalloz, 1925, 289 p
|
-
Les contrats conclus entre peintres et marchands de tableaux
VERGNAUD Philippe
Paris, LGDJ, 1958, 217 p.
|
-
Le droit de la propriété industrielle. T2
ROUBIER Paul
Paris, Sirey, 1954, 853 p.
|
|
