Centre de documentation

Thèses

Thèses de 2009

MARKELLOU Marina
Les contrats d'exploitation de droit d'auteur en droit comparé (Allemagne, France, Grèce)
Thèse de Doctorat; Université Montpellier I, 2009, 409 p.
TH 09-1
 
SAPPA Cristiana
La propriété littéraire et artistique au service des institutions muséales à l'ère du numérique. Analyse comparée en droits français et italien
Thèse de Doctorat; Université Paris-Sud XI, 2009, 437 p.
TH 09-10
 
MARTEU Thierry
Les informations génétiques saisies par le brevet d'invention
Thèse de Doctorat; Université Nice-Sophia-Antipolis, 2009, 384 p.
TH 09-9
 
BOUCHET-LE MAPPIAN Emilie
Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits anglais, allemand et français
Thèse de Doctorat; Université Nantes - Faculté de droit et de sciences politiques, 2009,
430 p.
TH 09-2
 
GROS Mélanie
Les signes d'origine et de qualité des vins
Thèse de Doctorat; Université Toulouse I – Faculté de droit, 2009,364 p.
TH 09-5
 
LE GOFFIC Caroline
La protection des indications géographiques en France, dans la Communauté européenne et aux Etats-Unis
Thèse de Doctorat; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 2009, 567 p.
TH 09-3
 
LECARDONNEL Mélaine
Exercice et limites de la liberté de création : approche juridique
Thèse de Doctorat; Université Nantes - Faculté de droit et de sciences politiques, 2009, 376 p.
TH 09-4
 
MAILLARD Thierry
La réception des mesures techniques de protection et d'information en droit français
Thèse de Doctorat; Université Paris-Sud XI, 2009, 533 p.
TH 09-7
 
MARTIN Delphine
La dévolution successorale des droits d'auteur
Thèse de Doctorat; Université de Franche-Comté, 2009, 431 p.
TH 09-6
 
PIGNATARI Olivier
Le support en droit d'auteur
Thèse de Doctorat; Université de Poitiers, 2009, 670 p.
TH 09-8