Centre de documentation

Thèses

Thèses de 1990

DAVERAT Xavier
L'artiste interprète.
Thèse de Doctorat ; Université Bordeaux I, 1990, 900 p. (2 tomes)

DOMMERGUE Gilles
Les marchés publics de prestations intellectuelles.
Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1990, 2 vol., 533 p.

FAVEY Claude
Les règles et les limites de la taxation des droits de propriété littéraire et artistique à l'impôt de succession.
Thèse de doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1990, 175 p.

GASTINEL Eric
Franchise commerciale et droit communautaire des ententes.
Thèse de Doctorat ; Université Jean Moulin Lyon III, 1990, 485 p.

HOVASSE-BANGET Suzanne
La propriété littéraire et artistique en droit des successions.
Thèse de Doctorat ; Université Rennes I, 1990, 470 p.

MARTEAU-ROUJOU DE BOUBEE Isabelle
Les marques déceptives.
Thèse de doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1990, 683 p. (2 tomes)