ALLEMAND Marie
L'extension de la durée de protection des droits voisins
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 32 p.
M 08-1
AYRAULT Anne
L'influence des industries du parfum et des logiciels sur les normes de propriété intellectuelle
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 40 p.
M 08-2
BAUDEQUIN Anne-Claire
L'acquisition de la distinctivité par l'usage
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 43 p.
M 08-4
BERGERET DE FROUVILLE Margaux
Les effets contraignants de la déontologie des journalistes
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 35 p.+ 10 p. d'annexes
M 08-5
BIONDI Krystelle
Le régime des oeuvres et des interprétations tombées dans le domaine public
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 28 p.
M 08-6
BOCCARA Jonathan
La fausse parodie
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 37 p.
M 08-7
BOCCARA Léa
Les critères de l'activité inventive
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 54 p.
M 08-8
BUISSON Camille
La divulgation de l'origine des ressources génétiques dans les brevets. Etat du droit positif et perspectives de mise en oeuvre de la Convention sur la diversité biologique
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), 2008, 60 p.
M 08-9
CALZAS Guilhem
La fiscalité des brevets. Apports et limites de la loi de finances pour 2008
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 49 p.
M 08-10
DAMPIERRE Emmanuèle de
Les stratégies de défense face au risque de dégénérescence de la marque
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 57 p.
M 08-11
DEFAUX Thomas
Enquête juridique et sociale sur l'exécution des licences Creative Commons
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 45 p.
M 08-12
DESARNAUTS Marie
L'usage, obstacle à la déchéance des droits sur la marque
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), ,2008, 46 p.
M 08-13
DESCOURNUT Clémence
La protection internationale de l'appellation d'origine contrôlée Champagne
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 41 p. + 14 p. d'annexes
M 08-14
DESTAMPES Julie
La protection du nom des collectivités territoriales
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 57 p.
M 08-15
DUMONTEIL Roxane
L'authentification d'une oeuvre d'art par les héritiers
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 39 p.
M 08-16
DURET Emilie
Le statut juridique des essais des comédiens
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 41 p.
M 08-17
GAGET Timothée
Les produits de luxe portés par les personnes célèbres. La renommée personnelle au service de l'image de marque
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 41 p.
M 08-18
GASSEAU Lucile
Contrefaçon et concurrence entre auteurs d'un même éditeur
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 35 p.
M 08-19
GENAND Marie-Anne
Conflits entre indications géographiques et noms de domaine : l'exemple de "Champagne"
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 56 p.
M 08-20
GODIN Nathalie
La similarité des produits et services en droit des marques
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 43 p.
M 08-21
GOLDITE Emmanuelle
La protection des recettes de cuisine et spécialités gastronomiques : techniques individuelles et collectives
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 49 p.
M 08-22
GUILLERON Solène
La marque de certification géographique, envisagée notamment sous l'angle de l'opposition Etats-Unis / Europe
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 52 p.
M 08-23
HERITIER Claire
La valorisation financière des brevets
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 48 p.
M 08-24
HETU Marie
La protection accordée aux marques olympiques et paralympiques au Canada : dualité de régime suite à l'adoption du projet de loi C-47. Perspectives de droit comparé
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 58 p.
M 08-25
HU Ran
Le droit des inventions de salariés en Chine : à la veille du troisième amendement à la loi chinoise sur les brevets
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 46 p.
M 08-26
LABOURET Violaine
La commercialisation du médicament générique
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 40 p.
M 08-15
LAMARRE Elise
Les licences libres appliquées aux oeuvres de l'esprit à l'exclusion des oeuvres logicielles
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 60 p.
M 08-28
LAURENT GRANDPRE Sidney
Le floutage
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 42 p.
M 08-29
LENOIR Sarah
La fin du contrat d'agence publicitaire
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 35 p.
M 08-30
LONG Yanmei
Compétence judiciaire internationale en matière de propriété industrielle
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 60 p.
M 08-31
MONEGER Chloé
La vente d'oeuvres d'art sur internet
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 41 p.
M 08-32
MOUSSEUX-PARKER Jade-Rose
Le tirage limité des oeuvres d'art
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 30 p.
M 08-33
NAVEAU-RISPE Guillemine
Le refus de concéder une licence dans l'arrêt Microsoft
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 40 p.
M 08-34
NOLLET Alice
La commercialisation "par saison" des séries télévisées étrangères
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 37 p.
M 08-35
PFIRSCH Augustin
Opportunité et modalités du recours à l'arbitrage pour les litiges mettant en cause des droits de propriété industrielle
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 52 p.
M 08-36
POMMERAT Richard
Le régime juridique de la page personnelle : Etude d'une page Facebook, MySpace et Asmallworld
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 37 p.
M 08-37
RAMAIN David
Les noms de bière
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 48 p.
M 08-39
SCATENA Anne
Le contrôle du documentaire par les personnes qui s'y expriment
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 41 p.
M 08-41
SPINELLI Valentine
Les relations juridiques de l'agent littéraire et de son auteur
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 41 p.
M 08-42
VAN BIESBROCK Anna
La gestion collective en Europe dans le domaine musical en ligne
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas (Paris 2), , 2008, 36 p.
M 08-3
VAN HERWIJNEN Pauline
L'interopérabilité : un juste équilibre entre droit de la concurrence et propriété intellectuelle ?
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 42 p.
M 08-43
VANONI Julia
La rémunération du salarié inventeur
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , 2008, 46 p.
M 08-44
