BARRANDON (épouse PERRET) Chantal
La jurisprudence française en matière de tableaux de concordance.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 45 p.
BONTOUX Vincent
La contrefaçon des marques de produits pharmaceutiques en droit français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 54 p.
BOURTRON Philippe
Les noms géographiques et leur aptidude à constituer des marques valables.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 59 p.
CAQUELIN Michel
L'aticle 30 de la loi 78-23 du 10 janvier 1978.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 65 p.
CASALONGA Arnaud
La protection juridique des programmes d'ordinateurs par le droit d'auteur.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 76 p.
CHATAP Florence
La licence obligatoire comme sanction de défaut d'exploitation dans les pays en développement.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 113 p.
COUSIN Florence
Le reconditionnement des produits marqués.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 60 p.
ESSON Jean-Pierre
La suffisance de divulgation d'une invention dans un brevet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 58 p.
HAICOUR Philippe
L'invention de sélection chimique.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 50 p.
JOATTON Philippe
La brevetabilité des microorganismes et la disposition du dépôt.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 32 p.
LECOMTE Jacques
Les accords de secret - leur réalités juridiques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 45 p.
MENAGE Christine
La marque du produit réparé.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 49 p.
PENA DE SOUZA René
Aspects nouveaux du régime de la nullité du brevet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 67 p.
PONS François
Les règlements (CEE) d'exemption par catégories d'accords de distribution exclusif et d'achat exclusif.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 76 p.
THAROUNIATIS Théodore
Le projet de règlement communautaire d'exemption par catégorie d'accords de licence de brevet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 67 p.
VIALLE Sabine
L'invention hors mission attribuable dans le nouveau régime des inventions de salariés.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1984, 47 p.
