ANTOINE Muriel
La saisie contrefaçon par le commissaire de police dans le cadre des lois du 12 mars 1952 et du 11 mars 1957 : heur et malheur d'une vieille notion neuve.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 45 p.
BALDENDPERGER Denis
Le droit des marques permet-il de protéger un genre figuratif ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 48 p.
BOUCARD Marc-Robert
L'action en revendication de propriété des brevets d'invention.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 65 p.
CASTRO-MOURAO Isabelle de
L'évolution récente du droit d'auteur aux États-Unis : vers une renaissance du droit moral.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 50 p.
COMPEYROT Agnès
L'attribution onéreuse des inventions de salariés.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 69 p.
COURTOT Isabelle
Naissance et vie d'une notion industrielle : le Know-how.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 47 p.
FLÉCHEUX Olivier
Les garanties dans les contrats de cession et de licence de brevet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 58 p.
GAUTHIER Philippe
La réservation du savoir faire par les mécanismes de la responsabilité civile contractuelle et délictuelle.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 64 p.
LECOQ Marie-Christine
Le logiciel créé par un salarié.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 42 p.
LEFEBVRE Huges
La rémunération pour copie privée de phonogramme et vidéogramme dans la loi 85-660 du 3 juillet 1985.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 59 p.
LESIRE Denis
La terminologie exprimant la distinctivité des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 50 p.
PERREAU-RUFENER Anne
La protection des inventions en République populaire de Chine selon la loi du 12 mars 1984.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 135 p.
PORTALIER Philippe
La protection juridique des circuits intégrés.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 114 p.
SOLA-LESPY Michèle
L'évolution de la jurisprudence en matière de citations depuis la loi de 1957.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1985, 54 p.
