AILLAGON Martine
La jurisprudence récente en matière d'inventions de salariés du 1er janvier 1984 au 31 décembre 1985.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 71 p.
ANDREAU Marie-Christine
La publicité comparative et la droit des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 41 p.
AZAMBUJA Elizabeth d'
Le projet de modification de l'arrangement de Madrid.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 49 p.
BERNARD Christine
L'incidence de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne sur le droit des marques, des appellations d'origine et des indications de provenance.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 135 p.
CHARMONT-CORRET Hélène
Les contrats de communication de savoir faire et le droit de la concurrence communautaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 67 p.
COHEN Hélène
La notion d'oeuvres audiovisuelles.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 47 p.
COIGNET Sophie
Le sort des contrats de licences de propriété industrielle et des contrats d'exploitation en matière de propriété littéraire et artistique en cas de redressement ou liquidation judiciaire du licencié.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 52 p.
COMBES Richard
L'usage comme marque de l'image de l'autrui.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 50 p.
COMPAGNON Claire
Les spécialités pharmaceutiques et le principe de la libre circulation : aspects récents.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 62 p.
CONTRI Agnès
Faut-il protéger le savoir faire à l'expiration du contrat d'exploitation.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 48 p.
COULONGES Clarisse
La copropriété des brevets d'invention en droit comparé.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 57 p.
COUTOR Olivier
La protection des créations ayant un double caractère, fonctionnel et esthétique, à partir de la jurisprudence récente (1976-1986).
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 53 p.
FLOURY Sylvie
Les relations entre le commanditaire et le créateur d'une oeuvre (hors article 14 du 3 juillet 1985).
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 47 p.
FUCHS Adélaïde
L'opposition dans le projet de règlement sur la marque communautaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 74 p.
GABARRA-KAUFFMANN Marie Christine
Les bases modernes de la confiscation en matière de contrefaçon de brevet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 48 p.
GANNE Nathalie
La cour de justice des Communautés européennes face à la franchise : l'arrêt Pronuptia du 28 janvier 1986.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 76 p.
GIRARD Catherine
L'aménagement du droit moral de l'auteur du logiciel.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 100 p.
GIRAUD Véronique
Le rôle de l'usage dans l'acquisition du droit sur la marque, le nom commercial et l'enseigne.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 67p.
GUYOMARD Marie-Hélène
La jurisprudence relative aux marques en matière VITI-VINICOLE depuis 1979.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 56 p.
HAAS Charles de
L'opposabilité des contrats ayant une marque pour objet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 75 p.
HEIN Mathieu
OAPI : Le cadre juridique des accords de licences de brevets d'invention : effectivité et perspectives.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 108 p.
HEUZARD Philippe
De la similitude entre noms commerciaux en France.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 67 p.
KOTCHINE Nathalie
La protection des photographies par la loi du 3 juillet 1985.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 61 p.
LAKITS Anne
Protection des logiciels.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 58 p.
LAPEYRE Lionel
La protection juridique des inventions dans le domaine de la matière vivante.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 75 p.
LEFRANC Marion
La deuxième application thérapeutique.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 54 p.
LESAGE-CATEL LEGRAND Michèle
Deux années d'application de l'article 54 de la loi du 2 janvier 1968 modifiée et complétée par la loi du 27 juin 1984 : la procédure d'interdiction provisoire-bilan et perspectives.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 43 p.
MARIN Nicolas
Les droits de l'obtenteur d'une variété végétale : droit communautaire et comparé.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 53 p.
MAUDIT Sophie
Étude de la jurisprudence en matière d'évaluation des marques lors d'une cession.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 63 p.
ROUSSEAU Franck
La protection des couleurs en droit allemand.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1986, 43 p.
