ANTOINE B.
Pièces de carrosserie automobile : - la protection par les droits de la propriété intellectuelle. - Le conflit entre les droits nationaux et le droit communautaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 69 p.
BAPEAUME Laurence
L'évolution du concept de nouveauté dans la legislation française.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 52 p.
BEAUMONT Jacques
Le droit américain de la concurrence et les licences de brevets d'invention, comparé avec le droit communautaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 78 p.
BENRUBI Laurence
Le droit des homonynes à faire usage de leurs noms à titre de signe distinctifs alors que ce même nom est déjà adopté comme marque.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 79 p.
BERTHET Alain
La notion d'excuse légitime dans la restauration de brevets déchus.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 101 p.
BERTHIER Jean-Marie
Les exceptions au droit exclusif conféré par le brevet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 110 p.
BINOUX Olivier
L'adaptation du logiciel.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 53 p.
BLUM Marina
La priorité interne en droit français des brevets d'invention.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 43 p.
BOUILLOUX Annick
L'abus de droit, moyen de dépasser la règle de la spécialité de protection des marques et noms commerciaux.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 54 p.
BOULLEZ Nathalie
L'activité inventive selon les chambres de recours techniques de l'OEB.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 73p.
BRACHET Antoine
Le calcul des dommages-intérêts en matière de contrefaçon de dessins et modèles.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 43 p.
CHARRIERE Elisabeth
Le contrat de sponsoring.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 45 p.
DAUVERGNE Florence
Le code international de conduite pour le transfert de technologie : la règlementation des transactions.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 47 p.
DEMOLY Pascale
Arbitrage et brevets d'invention en droit interne français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 46 p.
DUTHEIL-SAUVAGE Sophie
Les licences non volontaires dans les états de la CEE : étude en droit comparé et en droit communautaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, n.p.
ELBAZ Elie
la protection juridique des résultats de recherche biotechnologique appliquée aux espèces végétales.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 72 p.
FUCHS Stéphanie
La divulgation de l'invention avant le dépôt de la demande de brevet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 66 p.
GEAY Thierry
L'usage non autorisé de marque : l'article 422.2° du Code Pénal appliqué à l'usage dune marque authentique apposée sur le produit authentique.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 78 p.
HUNDT François
L'opposition au brevet : droit européen et droit comparé.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 74 p.
LEGRAND Béatrice
Les effets juridiques d'une demande de brevet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 47 p.
LEPERE Sébastien
L'acquisition du droit de la marque dans les pays socialistes européens.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 55 p.
MOIGNER Pascale
Le brevet d'invention : un outil au service de la veille technologique et de l'innovation.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 81 p.
MOINS Sylvain
L'action et interdiction provisoire de la contrefaçon et l'action en déclaration de non-contrefaçon.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 81 p.
O'MAHONI Valérie
Puces et masques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 105 p.
RENOSI Noëlle
L'exploitation des inventions réalisées dans le cadre d'un accord de recherche en commun.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 58 p.
REY Nathalie
La notion de possession au sens de l'article 31 de la loi du 2 janvier 1968;
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 43 p.
ROSSIGNOL Pierre-Yves
Aspects juridiques et fiscaux des contrats de transfert de technologie.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 63 p.
ROUGANE DE CHANTELOUP Jean
Peut-on protéger le médicament générique par les mécanismes de la responsabilité civile ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 35 p.
TEVENIN Emmanuelle
La commission nationale des inventions de salariés et les inventions de mission (1980-1987).
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 84 p.
THIERY Christine
Etat de la jurisprudence des cinq dernières années sur le rôle de l'usage dans la conservation du droit sur la marque.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, n p.
VERNERET Catherine
La loi du 10 août 1981 relative au prix unique du livre et le droit communautaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1987, 68 p.
