BUSNEL Jean-Benoît
Les modèles d'utilité et la question de leur introduction en France.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 61 p.
CHEN Tianmin
L'action en contrefaçon en Chine : quelques comparaisons avec la loi française.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 63 p.
CHEVRANT-BERTON Béatrice
Les problèmes juridictionnels posés par l'instauration d'un brevet communautaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 48 p.
COCHET Agnès
Marque et distribution sélective : la notion d'épuisement du droit en jurisprudence française.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 67 p.
DESCHAMPS François
Le nom géographique et la réglementation communautaire sur l'étiquetage en matière vini-viticole.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 81 p.
DOCEUL Frédéric
De la similarité des produits entre eux en droit français des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 79 p.
FRICK Christian
Le perfectionnement des inventions brevetées sous le régime de la loi du 2 janvier 1968 modifiée.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 49 p.
GOUDOT Corinne
Avantage d'un service de brevet intégré à l'entreprise par rapport à un cabinet extérieur de conseils en brevets.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 46 p.
GRENON Clarisse
La protection juridique des créations de mode.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 46 p.
HEURTEUX Marie Capucine
La similitude intellectuelle en matière d'imitation de marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 61 p.
JULLIEN Fabienne
L'exploitation obligatoire des inventions brevetées.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 67 p.
LEFAUCHEUX Delphine
Contrôle de l'administration fiscale, au titre de l'imposition directe sur les redevances de licences de brevet versées par une entreprise française.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 89 p.
LEMONNIER Béatrice
L'originalité des logiciels : l'officialisation du rôle de la nouveauté.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 45 p.
LEVALET Catherine
Le projet de règlement d'exemption par catégorie de certains accords de franchise.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 81 p.
LHERMET Bruno
La liberté de choix du nom commercial face à la marque d'autrui.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 49 p.
LORIN Michelle
Les effets de la tolérance en droits français et communautaire des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 52 p.
MAKOWSKA (épouse JOUVE) Malgorzata
La protection des slogans en France.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 62 p.
MALHER Agnes
La marque non enregistrée (Ausstattung) en République Fédérale d'Allemagne
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 59 p.
MARDON Isabelle
L'appréciation de la nouveauté en matière de dessins et modèles par la jurisprudence française actuelle.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 68 p.
MORVAN Sylvie
Le choix d'une couleur comme marque en droit français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 64 p.
MULOT Marie-Cécile
Le délai de grâce en droit international : son système actuel, son avenir.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 73 p.
RAFFORT Annick
Les procédures rapides d'interdiction provisoire de la contrefaçon de brevet en droit comparé.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 54 p.
ROUX Evelyne
La coexistence du brevet français et du brevet européen désignant la France.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 51 p.
ROYER Nadine
L'objet spécifique du droit du brevet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 53 p.
SAVOURET Étienne-Marie
Les marques constituées par la forme d'une bouteille ou d'un flacon.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 49 p.
SOYER Bernard
L'article 13 A 2 de la convention Benelux.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 53 p.
TIBERI Sophie
La cession des marques en droit français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 64 p.
YODER Patrick S.
L'interprétation des revendications de brevet en droit américain.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1988, 66 p.
