ARCE Maria Luisa
L'accord de Carthagène et la protection des marques dans les Etats membres.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 74 p.
ARNOULT Cécile
La clause de non-contestation des droits de propriété industrielle.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 68 p.
ASENCI Carole
La saisie en douane.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 61 p.
BAUDIN Jérome
L'immutabilité du signe enregistré
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 65 p.
BODET Sophie
La procédure d'opposition dans la réforme du droit français des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 56 p.
BOGNEL Marie-Anne
L'application de l'article 86 au domaine de la propriété intellectuelle.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 72 p.
FLU Jean-Michel
Les garanties de qualité en matière de marques collectives.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 73 p.
GABORY Agnès
La protection des consommateurs à l'égard des produits en droit communautaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 67 p.
GAZET du CHATELIER Isabelle
La fiscalité des marques en France.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 68 p.
GEFFROY Caroline
Des dénominations communes et du choix des marques en pharmacie.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 61 p.
GUERRE Nathalie
Les nouveaux cas de déchéance prévus par l'article 12.2 de la Directive communautaire du 21 décembre 1988, rapprochant les législations des états membres sur les marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 46 p.
GUILLON VERNE Sylvie
Les conditions d'acquisition de la marque : la loi française de 1964, et les projets de réforme au regard de la première Directive communautaire d'harmonisation des législations.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 58 p.
HELARY Yvon
La nouveauté en droit européen des brevets à la lumière des décisions des Chambres de Recours de l'OEB.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 53 p.
HINCELIN Christine
Le droit de reproduction des logiciels.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 74 p.
JACQUIER-LAFORGE Louis
La brevetabilité des inventions relatives aux programmes d'ordinateurs selon l'O.E.B.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 65 p.
JOUANNE Véronique
La protection privative des banques de données.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 110 p.
LE NY Sabine
La responsabilité du fait d'un bogue informatique.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 76 p.
LEVY Jacqueline
Droits d'auteur, droits voisins du droit d'auteur, dessins et modèles, et libre circulation des marchandises et des services au sein du Marché commun : Evolution de la jurisprudence de la
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 54 p.
MARIE Aurélia
Télédiffusion : droit d'auteur et droit communautaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 69 p.
MARTIN Valérie
La forclusion par tolérance prévue par l'article 9 de la première Directive communautaire rapprochant les législations des états membres sur les marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 85 p.
MOULLE-BERTAUX Nathalie
La marque plastique : une protection juridique pour le design industriel.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 60 p.
NGUYEN Pascale
Parfumerie et distribution sélective : une odeur de soufre ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 46 p.
ROTTER Philippe
La protection juridique des inventions concernant les animaux et les produits d'origine animale.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 102 p.
SANTUCCI Anne-Marie
Clientèle et exploitation autorisée de la marque d'autrui.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 53 p.
SIEFER GAILLARDIN Anne
La brevetabilité des animaux modifiés par manipulations génétiques aux Etats-Unis.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 106 p.
STENGER Marie-Carmen
L'auto collision en droit des brevets.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 57 p.
TEXIER Christian
L'interprétation des revendications d'un brevet par les tribunaux français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 101 p.
THIBON Norbert
Codes de service Télétel et droit sur les signes distinctifs.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 48 p.
ULMAN Virginie
Le droit d'autoriser des artistes-interprètes dans la loi n° 85-660 du 3 juillet 1985.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 57 p.
WAGNER Francine
L'influence du droit communautaire sur l'application en France de la théorie de l'épuisement du droit de marque.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 54 p.
WAGNER Hélène
Le droit de citation en matière artistique.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1989, 44 p.
