BALLOT Aline
Les marques comportant les termes France ou Europe ou évoquant ces notions sous une forme figurative eu égard à la prohibition des marques déceptives en droit français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 78 p.
BENARD Catherine
Les domaines respectifs du R 2349,84 (licence de brevets) et du R 556,89 (licence de savoir-faire) en matière de savoir-faire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 68 p.
BENOIT Matthieu
Les dispositions de propriété industrielle du Traité Euratom.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 86 p.
BERENGER Domitille
Le règlement CEE n° 556,89 de la Commission du 30 novembre 1988 sur l'application de l'article 85-3 du Traité à des catégories d'accords de licences de savoir-faire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, n.p.
BLOUD Virginie , KEROUARTZ Diane de
La protection de l'innovation alimentaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 145 p.
BOS Florence
La notion d'oeuvre audiovisuelle.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 61 p.
COLL Laurence
La marque NF.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 47 p.
COMBALDIEU Bertrand
Droit d'auteur et protection de la photographie en France et en République Fédérale d'Allemagne.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 53 p.
DAVID Alain
La protection juridique des topographies de produits semi-conducteurs (Approche comparative dans le cadre communautaire).
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 119 p.
DIEFENTHAL Sylvie
La protection des personnages des oeuvres de l'esprit et les droits dérivés.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 78 p.
DIEULEVEULT Anne de
La notion de divulgation en droit des brevets.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 40 p.
EMIG Caroline
Les problèmes de la contrefaçon partielle de brevets en droit français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 63 p.
GELLY Pascale
Les accords de délimitation de marques et le droit communautaire de la concurrence.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 75 p.
HADJADJ Nathalie
La copropriété des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 49 p.
HERMAND Anne
L'application des Conventions internationales sur le droit d'auteur à la protection des logiciels.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 93 p.
HOLTHUIS Emily
L'interprétation du brevet d'invention aux Pays-Bas.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 44 p.
HUANG Zhen
Analyse de jurisprudence relative au droit d'auteur en Chine (Quelques comparaisons avec le droit français).
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 55 p.
IMINE Catherine
L'usage du nom patronymique comme signe distinctif par une personne morale : l'influence de la jurisprudence depuis l'arrêt BORDAS.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 69 p.
JOANNON Aude
Distribution sélective des produits de parfumerie et responsabilité des tiers revendeurs hors réseau : la réaction des juridictions du fond après les arrêts Leclerc-Parfumerie.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 50 p.
LENARD Eric
Savoir-faire et franchise.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 83 p.
MARCHAIS Guillaume
La protection juridique par le droit d'auteur des créations artistiques assistées par ordinateur.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 64 p.
MAZELINE Cyrille
L'évolution du concept d'activité inventive en droit français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 45 p.
MELIVA Karine
L'effet de l'exploitation partielle sur la conservation du droit sur la marque en droit français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 74 p.
PIAT Gilbert
Mais qui est donc l'homme du métier ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 62 p.
PREVOT Corinne
Le droit de reproduction appliqué au logiciel.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 74 p.
RECOULES Nathalie
Infographie et logiciels graphiques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 78 p.
TARIOL Véronique
L'évaluation des dommages-intérêts en contrefaçon de marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 42 p.
THENARD Yannick
L'évolution des moyens de recherche permettant de déterminer l'état de la recherche.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 65 p.
TONDOWSKI-ELKRIEF Sonia
L'influence du droit communautaire sur le contrat de franchise.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 74 p.
TROUVE Anne-Laure
Validité des marques de holdings : en France et en Allemagne.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1990, 49 p.
