AMBROSINI Denis
Les propositions européennes sur la brevetabilité des animaux transgénétiques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 65 p.
AMSELLEM Valérie
La procédure d'interdiction provisoire de la contrefaçon de brevets modifiée par l'article 8 de la loi n° 90-1052 du 26 novembre 1990.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 57 p.
AUBERT Valérie
Les contrats portant sur le droit d'utiliser un logiciel.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 55 p.
BAILLY Sandrine
La protection des réseaux de distribution sélective par le droit des marques : les modifications de l'article 422-2 du Codé pénal.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 50 p.
BOISARD Nathalie
Héritiers Philibert Le Roy contre Jules Hardouin Mansart ou le droit moral des architectes.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 59 p.
DELAMER Franck
Les aides de l'Etat à la recherche-développement et l'article 92 du Traité de Rome.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 61 p.
DELMAS Lauréanne
Les nouvelles orientations de la loi du 26 novembre 1990 et le projet de son décret d'application.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 69 p.
DESPRAT François
Les brevets d'invention dan le domaine du sport.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 69 p.
GENIN Valérie
La protection du logiciel : l'assiette des droits.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 63 p.
GEORGET Richard
Photocopie et droit d'auteur.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 94 p.
GROSS Valérie
Les exceptions au monopole de l'auteur d'un logiciel concernant son droit de reproduction : droit français et droit communautaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 46 p.
GUEQUIERE Caroline
La remise en cause du droit des brevets d'invention par les pays en voie de développement.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 39 P.
LECLERC Alain
Incidences de la loi n° 91-32 du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme sur le droit des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 56 p.
LEMARCHAND Stéphane
Ingénierie inverse et logiciel.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 49 p.
LEROUX Sandrine
Le critère de non-évidence en droit américain des brevets.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 60 p.
LIANG Hong
La procédure d'opposition en droit chinois des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 56 p.
MARTIN Nathalie
Le dépôt international des dessins et modèles.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 49 p.
MASSE Agnès
Dépôts frauduleux de marques : étude d'une jurisprudence récente et perspectives d'évolution.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 44 p.
MOURICHOUX Sophie
Le certificat complémentaire de protection ou comment rendre identique pour les médicaments et les autres produits la durée effective de la protection assurée par les brevets.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 49 p.
PIRIN Valérie
Concurrence déloyale et parasitisme face à la copie servile de produits non protégés par les droits intellectuels : cas de la copie servile de pièces détachées dans le secteur automobile.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 67 p.
REBIERE Cécile
Produits à la frontière du médicament : quels intérêts protéger ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 65 p.
REMY Laurence
Le rôle des brevets étrangers dans le développement économique brésilien.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 53 p.
WEIL Delphine
Les coupures publicitaires en France.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1991, 56 p.
