ABELLO Michel
La protection des textes de brevet par le droit d'auteur.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 68 p.
ALCARAZ Anne
Etude du régime du brevet de médicament et de son prétendu particularisme.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 52 p.
ARNOUX Isabelle
La détermination des droits antérieurs susceptibles d'être invoqués à l'appui d'une procédure d'opposition, d'après la loi n°91-7 du 4 janvier 1991 relative aux marques de fabrique, de commerce ou de service.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 53 p.
BARBAULT Emmanuel
La déchéance des marques devenues la désignation usuelle du produit. Art. 28, loi 91-7 du 4 janvier 1991.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 53 p.
BEGUE Isabelle
L'épuisement du droit.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 71 p.
BENSOUSSAN Sarah
Le droit moral de l'artiste sur son interprétation.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 54 p.
BERNARD Axelle
La protection de l'oeuvre cinématographique au Danemark : analyse comparée avec le droit français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 55 p.
BERNARD Olivier
Le Traité d'harmonisation en droit des brevets.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 52 p.
CANOT Raphaèle
La parenté du droit de brevet et du droit de marque.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 96 p.
COURTIER Fanny
Apport en société d'un brevet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 68 p.
DECROIX Annie
Le recours en droit européen des affaires.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 8O p.
DELADERRIERE Caroline
Production audiovisuelle et garanties du producteur.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 51 p.
FRANQUEVILLE Elisabeth de
Le Conseil Constitutionnel et le droit des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 49 p.
FRAUD Christine
L'examen de la validité de la marque par le Ministère de la Santé.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 48 p.
GALIEGUE Véronique
La protection des marques sonores.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 67 p.
GAUDICHET Sibylle
Les incidences de la loi du 4 janvier 1991 relative aux marques, sur la protection des consommateurs.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 50 p.
HANSEN Valérie
L'autorisation de publicité comparative en France et le droit des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 54 p.
KERVINGANT Marine
Les moyens de lutte contre la contrefaçon internationale de marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 60 p.
MARCOUX Isabelle
La fiscalité des brevets en droit comparé.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 70 p.
MASSON Laurent
La brevetabilité de la seconde application thérapeutique de médicament.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 84 p.
NOIVILLE Christine
Brevetabilité des animaux transgéniques : développements récents.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 45 p.
NOYER Caroline
Le régime juridique de la marque aux Etats-Unis depuis la loi de 1988.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 33 p.
PETITBOIS Valérie
Les droits sur les résultats des marchés de recherche conclus par la direction des recherches, études et techniques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 58 p.
PORTILLO Jean-Michel
La protection juridique du contenu des transmissions des satellites d'observation météorologique européen.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 133 p.
PRUGNEAU Philippe
La restitutio in integrum selon la Convention sur le brevet européen.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 53 p.
PRUNIER-DUPARGE Emmanuelle
La saisie en douane.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 52 p.
PUECHMAILLE Agnès
Le manque à gagner du breveté victime d'une contrefaçon : méthodes d'évaluation et systèmes d'indemnisation.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 55 p.
RAIBAUT Bruno
Le régime juridique des inventions réalisées à bord d'une station spatiale internationale.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 72 p.
RENAULD Goery
La preuve de contrefaçon en matière de propriété industrielle.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 59 p.
SANIT-HUGOT Joelle
Les excuses légitimes à la non-exploitation d'une marque en droit français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 63 p.
SQUAZZAVENTRE
Influence des essais et expérimentations sur la destruction de la nouveauté en France et à l'étranger.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 53 p.
SUSSE Isabelle
Suppression du certificat d'addition et institution de la priorité interne en droit des brevets.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 46 p.
TELEMAQUE Elodie
L'attribution du droit d'auteur à une personne morale en droit français et dans les pays de la CEE.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 61 p.
TORNIER Emmanuel
L'article 86 du Traité de Rome et les droits de propriété intellectuelle.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 86 p.
TREHET Jean-Michel
L'invention de salarié au Ministère de la Défense.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 53 p.
TRON Alexandre
Groupes de sociétés et propriété industrielle.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1992, 119 p.
