BARBARIN Pierre
Droit de destination et droit de distribution après l'adoption de la directive du 14 1991.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 52 p.
BASTID Nathalie
Les accords de recherche et développement en commun.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 53 p.
BITTAUDEAU Anne-Gaëlle
Fiscalité directe des brevets.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 79 p.
BIVAUD Anne-Marie
Evolution de la notion de concurrence déloyale et distribution sélective des parfums.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 60 p.
BOBTCHEF Delphine
Propriété industrielle et progrès médical : le droit des brevets face au progrès médical.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 53 p.
BONNETON Emmanuelle
Les difficultés d'application de l'article 45 de la loi du 3 juillet 1985.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 60 p.
BOULVIN Carine
La jurisprudence relative à l'article L713-5 CPI sur la protection des marques notoires.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 49 p.
BUHL Caroline
L'action en contrefaçon de brevets d'invention.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 53 p.
BUREAU Isabelle
Les rapports entre la marque et le nom commercial.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 52 p.
CHARRIER Pierre
La jurisprudence Lotus ou l'applicabilité de l'article 5C2 de la Convention de Paris en cas de pluralité d'enregistrements.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 55 p.
DEMONT Arnaud
Réflexions sur la proposition de loi du 30 1992 : vers une protection de l'idée ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 72 p.
FRENEAUX Julien
La responsabilité pénale des personnes morales en matière d'atteintes au droit d'auteur.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 54 p.
GASSIOT Emmanuèle
Le droit de citation en matière audiovisuelle.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 45 p.
GIUSTI Jérôme
Les motifs légitimes opposables à l'épuisement du droit de marque en matière de distribution sélective.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, n.p.
GUILLOT Jean-François
Le protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 69 p.
HAMZAOUI Nayrouz
Le boycottage d'Israël et le droit de la propriété industrielle dans les pays arabes.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 46 p.
HEERAMAN Yvette
La protection du logiciel par le droit des brevets : analyse en droit comparé.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 75 p.
IKUTA Miyako
Protection du programme d'ordinateur : droit comparé : droit japonais, droit français, droit américain.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 77 p.
JOURDAIN Caroline
Les sanctions pénales de la contrefaçon de marque et de brevet.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 62 p.
LAUBET Jean-Christophe
Les licences obligatoires de brevets et le droit communautaire.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 53 p. + annexes
LE FOLL Valérie
La déchéance pour défaut d'exploitation de la marque : innovations et perspectives de la loi du 4 janvier 1991.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 60 p.
LEVIEILS Marc
La nature d'oeuvre littéraire du logiciel : analyse juridique de la forme d'expression dans la propriété littéraire et artistique.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 65 p.
LOBELSON William
Les sanctions des atteintes à la valeur de la marque en droit français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 62 p.
LOMBARD Catherine de
Dix années de contentieux des brevets d'invention au Ministère de la Défense.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 48 p. + annexes.
MARIE Sandrine
La protection des connaissances techniques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 48 p.
MATTEI Fabrice
La contrefaçon partielle.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 55 p.
MUGICA Marie-Hélène
La procédure d'opposition en droit des marques : où en sommes-nous en 1993 ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 60 p.
NICOLELLA Mario
Les actes accomplis à titre expérimental.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 57 p.
PEDRAM Kourosh
La forclusion par tolérance prévue par les articles 19 et 25 de la loi française du 4 janvier 1991 sur les marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, n. p.
PERBOST Fabrice
La brevetabilité du génome hu n.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 89 p.
PEREZ Alexia
La protection juridique des didacticiels en droit français.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 52 p.
RAZAIRE Karine
Le patent/antitrust interface et les licences de brevet aux Etats-unis.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 62 p.
REYNAUD Henri-Michel
L'actualité de la notion de confusion et son évaluation en droit des marques.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 50 p.
VAN DER HEYDEN Eric
L'utilisation d'un nom géographique dans la présentation des produits agro-alimentaires.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 65 p.
WUYLENS Nathalie
Les mesures autoritaires de l'Etat pour les besoins de la défense nationale.
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1993, 59 p.
