ALBRIEUX Sandrine
La distinction entre la marque notoire et la marque renommée au regard des textes récents en matière de marque
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 53 p.
ALIX Céline
Le choix d'une couleur comme marque en droit français
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 56 p.
ATTAL Sandra
Le secret en propriété industrielle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 44 p.
BERDUGO Sandra
Les droits de propriété intellectuelle et l'abus de position dominante en droit communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 74 p.
BEZIAN Katia
La protection des jeux
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 30 p.
BLANC-JOUVAN Guillaume
Le sort des actions en justice dans les oeuvres de collaboration
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 29 p.
BRESSAND Barbara
La protection du secret de fabrique et l'espionnage industriel
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 56 p.
CALVES Sylvie
Intérêt général et brevet d'invention
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 58 p. + annexes
CHARLE PATERSON Nathalie
Vers un modèle d'utilité communautaire ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 62 p.
CHOISY Stéphanie
Merchandising et adaptation
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 33 p.
CLAVIEZ Cendrine
Les pouvoirs du conjoint survivant en matière de droits d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 37 p.
COLOMBET Stéphane
Le sampling
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 33 p.
D'ORIA Jean-Olivier
Le brevetabilité du vivant
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 48 p.
DRUMMOND Diane
Le Style
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 40 p.
FILLET Catherine
La protection juridique des inventions biotechnologiques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 52 p.
FOURLON Armelle
L'objet de la protection juridique des bases de données
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 40 p.
FRAMBOURG Olivia
Le point sur la publicité comparative
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 40 p.
FRENEL Cédric
Informatique et droit de la preuve
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 68 p.
GAMBERT Laetitia
La protection de l'investissement après l'expiration du brevet de médicament
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 70 p.
GAROUFALIA Olga
Le support matériel des oeuvres d'art dans la loi grecque et dans la loi française
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 31 p.
GREINER Virginie
Le contrôle de l'usage illicite des oeuvres sur réseaux numériques
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 36 p.
HEBERT Delphine
Les droits des mannequins
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 32 p.
HEINZ Olga
L'usage de la marque comme condition de conservation du droit en droit français et en droit communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 89 p.
JACQUIER Sarah
Contrats d'auteurs et oeuvres inutilisables
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 33 p.
LAFARGUE Sébastien
Etude de l'article 42 de la Convention de Vienne sur les ventes internationales de marchandises
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 67 p.
LAVOLEE Danièle
L'entreprise face aux imitations illicites en Grande Bretagne : le phénomène Lookalike
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 50 p.
LE BIHAN Eric
Le caractère unitaire de la marque communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 60 p.
LEGRAND Olivier
L'opposition au brevet européen dans la jurisprudence des chambres de recours
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 50 p.
LELIEVRE Patricia
Revendications du brevet et contrefaçon partielle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 53 p.
LLET Delphine
La numérisation des oeuvres de l'esprit
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 39 p.
MALAQUIN Hélène
L'utilisation non servile d'une oeuvre d'information
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 30 p.
MARTIN Valérie
L'évolution en droit de la clause de non contestation
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 50 p.
MORGAN Alexandre
L'utilisation non commerciale de la marque d'autrui
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 39 p.
MOSLI Laure
Droits d'auteur, droits voisins et incapacités
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 33 p.
NICOLETTI Fabienne
L'image des oeuvres architecturales des établissements publics
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 33 p.
PANNIER Caroline
La publicité sur les réseaux numériques
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 33 p.
PARET Emmanuel
La notion de risque d'association en droit Benelux des marques - Incidences en droit communautaire, en droit Benelux et en droit français
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 62 p.
PRADERE Sophie
La protection du design industriel, une protection imparfaite et incertaine
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 40 p.
PUTET Gilles
Aspects spécifiques de l'action en contrefaçon de brevet aux Pays-Bas : Kort Geding et injonctions transfrontières
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 50 p.
RAAB Florence
La tournée du spectacle vivant
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 31 p.
REVERSAC Anne
Les règlementations nationales de la concurrence déloyale et le droit communautaire
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 42 p.
SITBON Murielle
L'opposition en droit français des marques
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 52 p.
SOUDRI Carole
Le concept d'image de marque en jurisprudence
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 46 p.
ULLIAC Sophie
Les membres de l'entreprise et la notion de public
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 46 p.
VRIGNAUD Béatrice
La fiscalité des marques en France
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 51 p.
YAYON Audrey
Le logiciel créé par l'employé (Régime français et notions de droit comparé)
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1996, 59 p.
