ABRAT Alexandra
L'évènement et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 27 p.
AIN-SEBA Fatima
La déchéance de la marque pour défaut d'exploitation et le principe de la spécialité
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 50 p.
AMAUDRIC DU CHAFFAUT Benjamin
La différence de traitement entre l'auteur et l'inventeur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 39 p.
ANCEL Marc
Analyse des décisions jurisprudentielles et administratives en matière d'opposition en droit des marques français
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 51 p.
ANZIANI Jean-Michel
Traitement fiscal et comptable des actifs patrimoniaux des sociétés relevant des droits de propriété intellectuelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 59 p.
BATTEGAY Stéphanie
La non-brevetabilité pour défaut d'invention en droit français et européen
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 79 p.
BENOIT Virginie
Appellation d'origine, élément du patrimoine national
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 54 p.
BEAUDOIN Gaël
La guerre et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 30 p.
BIGORGNE-VERDON Anne
Le droit international des licences obligatoires de brevet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 44 p.
BLANC Joëlle
Le tout indivisible exception à l'adjonction inopérante
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 40 p.
BONIN Caroline
L'application de l'article 85 du Traité de Rome à l'utilisation des marques pour faire échec aux importations parallèles
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 52 p.
BOURGUET Frédéric
Epuisement des droits - Etat de la jurisprudence communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 52 p.
BRESSON Jean-Philippe
La contrefaçon par imitation des marques nominales en droit français
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 53 p.
BRUN Julie
Commentaire de l'article L711-2 a et b du Code de la Propriété Intellectuelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 47 p.
BUCKI Céline
Le détournement de l'oeuvre
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 32 p.
CELERIER Stéphanie
Comité de lecture et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 29 p.
CHAHID-NOURAL Alexis
Le régime juridique de l'utilisation du logiciel après la loi du 10 1994
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 61 p.
CHAPRON Juliette
La fonction accordée à l'administration douanière dans la lutte contre la contrefaçon de marque
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 48 p.
CHARPENTIER Sylvie
La notion de tolérance et ses conséquences en droit français et en droit communautaire des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 53 p.
CHERAMY Aude
L'influence sur le droit des marques et leur exploitation du droit de substitution des médicaments génériques aux spécialités pharmaceutiques marquées
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 44 p.
CORADE Catherine
Le droit de contester l'usage à titre de marque de son nom patronymique
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 88 p.
CORNE Béatrice
Les nouveaux concepts de présentation de magasins : une protection juridique délicate
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 39 p.
CORVISIER Carole
Appellations d'origine contrôlée et droit de marque
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 34 p.
DE RENUSSON D'HAUTEVILLE Stéphanie
Les revendications nouvelles en droit français et européen des brevets d'invention
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 69 p.
FAUCONNIER Sophie
La similarité des services et des produits en droits des marques
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 30 p.
FOLLIARD Arnaud
La commercialisation des données publiques : l'état marchand et la liberté documentaire
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 31 p.
FRENEL Cédric
L'usager créateur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 33 p.
FROMENT Camille
Droit d'auteur et livres de poche, un régime spécifique ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 29 p.
GAZAY Olivier P.
L'action en Passing Off ou le monstre d'Outre-Manche
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 54 p.
GILLE Isabelle
Le référé en matière de contrefaçon d'un brevet national
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 48 p.
GLAIZE Frédéric
Sites miroirs sur internet et propriété intellectuelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 51 p.
GUILLOU Morgane
Immatérialité et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 26 p.
HAGEGE Audrey
Le statut du maquilleur en droit d'auteur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 38 p.
JESUSEK Andrée
La question de la brevetabilité des créations industrielles abstraites
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 54 p.
JEUDY Sophie
Les conditions de l'imitation illicite de la marque
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 44 p.
JUHAN Jean-Luc
La protection juridique du secret dans les accords de communication de savoir-faire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 42 p.
LAEDERICH Nicolas
Les aspects juridiques, comptables et fiscaux de l'apport en société d'un brevet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 58 p.
LATTES Alexandra
Les oeuvres complètes
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 29 p.
LE CARPENTIER Anne
L'homonymie
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 29 p.
LE GOUVELLO DU TIMAT Peggy
Le détournement de la marque d'un tiers
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 35 p.
LEBRUN Laurence
L'épuisement du droit de marque et le reconditionnement de produits marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 72 p.
LELU Pierre-Jean
Que faut-il entendre par interpréter les revendications en matière de brevet ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 56 p.
MACHINET Emmanuelle
La protection des indications géographiques par le droit américain et sa conformité aux dispositions de l'accord ADPIC : présentation de la position américaine
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 47 p.
MASSOT Marie-Luce
La répartition du produit des reprographies
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 33 p.
MATEU Catherine
La protection du Design par le droit de la propriété industrielle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 54 p.
MEUNIER Stéphane
La condition d'application industrielle en droit des brevets
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 58 p.
MORTIER Aurélie
La brevetabilité du vivant, dernière évolution et état actuel du droit communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 30 p.
MOUGEY Caroline
Cote de l'artiste et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 33 p.
PRES Xavier
La conférence diplomatique de Genève tenue du 2 au 20 décembre 1996 à propos du droit d'auteur et des droits voisins
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 31 p.
RAJON Emmanuelle
La surabondance de normes internationales en droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 29 p.
ROUMY Sarah
Le droit d'auteur et le monde médical
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 35 p.
SAVIGNER Anne-Sophie
Les incidents du tournage de l'oeuvre audiovisuelle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 31 p.
SCHATZ Valéry
A la périphérie des oeuvres dramatiques : le surtitre
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 32 p.
SCHAMASCH Mariane
Les règles d'ordre public : limite à l'enregistrement des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 50 p.
SCHIFF Julie
L'exploitation de l'oeuvre collective et la rémunération de l'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 33 p.
SCHIHIN-GUILLOU Anne-Catherine
Droits de propriété intellectuelle et Franchise
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 67 p.
TASSY Valentine
De l'originalité dans le droit de suite
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 32 p.
TORT Ludmilla
Brevet ou certificat d'obtention végétale ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 61 p.
VIARIS DE LESEGNO Sophie
Droit de préférence et rappel à la protection
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 33 p.
ZANA Rodolphe
La gratuité sur Internet
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1997, 25 p.
