AIRAULT Estelle
Le droit à la paternité de l'auteur en droit international privé
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 47 p.
ANDRON Marion
Temps et obligation d'exploitation du contractant de l'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 31 p.
ARFI Elise
La rétention du support matériel de l'oeuvre
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 33 p.
ARNAUD Grégoire
La protection des marques non déposées
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 52 p.
BEME Céline
L'exploitation des collections protégées
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 34 p.
BILALIAN Marguerite
Marque et valeur substancielle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 96 p.
BLOCH Axelle
L'utilisation de la marque d'autrui dans la publicité comparative au regard de la directive europpéenne du 6 octobre 1997
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 44 p.
BUDD Valérie
L'assiette des dommages et intérêts et l'objet de la confiscation : le tout matériel et le tout fonctionnel
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 46 p.
CHAMPETIER de RIBES Camille
L'acquisition du caractère distinctif par l'usage en droit français et en droit anglais
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 40 p.
CHAZAUD Valérie
Le règlement des litiges entre les signes distinctifs et les noms de domaine dan sle cadre de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 55 p.
COCHEREL Malik
L'opposabilité des contrats ayant un brevet d'invention pour objet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 74 p.
DEROBE Thomas
L'apport partiel aux sociétés d'auteurs
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 32 p.
DORDHAIN Alexandre
La retransmission des événements majeurs
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 27 p.
DURIEUX Elisabeth
La directive du 6/10/1997 sur la publicité comparative
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 43 p.
FERRET Michel
Le droit de synchronisation
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 49 p.
FREED Géraldine
La protection de l'intégrité de l'oeuvre par le droit d'auteur et le droit de la consommationL
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 34 p.
GONTIER Frank
La complémentarité du droit des marques et du droit des indications géographiques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 55 p.
GUERY Yann
Les néologismes dans le droit français des signes distinctifs
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 46 p.
GUILMET Laurence
L'exception de possession personnelle antérieure : droit comparé et harmonisation
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 68 p.
GUINET Cyril
Les atteintes à l'esprit de l'oeuvre
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 38 p.
GUINTRAND de PEYRE Anne
La jurisprudence française en matière d'accessibilité au public à l'état de la technique
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 53 p.
GYUZMAN Aminta
Le droit de reproduction par reprographie (Loi du 3 janvier 1995)
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 45 p.
HENRY Guillaume, BEGHE Stéphanie
L'entretien des oeuvres d'art en droit comparé
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 57 p.
HUON de KERMADEC Jean
Le brevet, guide des innovateurs
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 60 p.
IASONI Marie
Les effets spéciaux et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 36 p.
LACAZE-MASMONTEIL Anne
Pratique jurisprudentielle du référé interdiction provisoire de contrefaçon de brevet et de marque
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 55 p.
LORMEE Annick
L'interdiction provisoire en droit français des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 50 p.
LUMEAU Frédérique
La divulgation des inventions au prublic
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 43 p.
MARTIN Pauline
L'obtention de brevets relatifs à des logiciels
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 55 p.
MARTINAT Pauline
Evaluation du préjudice résultant de la contrefaçon de brevet (système d'indemnisation dans certains pays d'Europe et aux Etats-Unis)
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 43 p.
MONNET Olivia
L'expert amiable en oeuvre d'art
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 31 p.
OLIVE Isabelle
La déchéance partielle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 52 p.
PACAUD Nathalie
Les injonctions transfrontalières et la compétence internationale du juge selon la convention de Bruxelles
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 40 p.
PAVEC Solange
Les recours contre les décisions du Directeur général de l'Institut National de la Propriété Industrielle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 64 p.
PECHITCH Stevan
Les contrats d'exportation de logiciel
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 64 p.
PEREZ RUBIO Olga
La clause de rendement minimal de l'artiste-interprète dans le contrat d'enregistrement musical
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 31 p.
PEYROT Véronique
Le renversement du rapport de force entre l'auteur et les exploitants de l'oeuvre
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 35 p.
PORLIER-GARIN Vanessa
Etude comparative de l'enregistrement de marque à l'échelon international et communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 64 p.
POUX-GUILLAUME Caroline
L'utilisation du terme chateau dans les marques vinicoles
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 36 p.
PRILLARD Emilie
Interposition de personne et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 35 p.
PROT Mathieu
L'évaluation du préjudice de la personne contrefaite
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 34 p.
QUEMENER GIUSTETTI Justine
La propriété des créations publicitaires : de l'acquisition des droits par l'agence à leur transmission à l'annonceur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 39 p.
RIVALAN Arnaud
Le nom de domaine face au droit des marques. Autre défi d'internet à la propriété industrielle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 50 p.
ROTHARMEL Claire
Droit d'auteur et archéologie
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 35 p.
ROUX-VAILLARD Stanislas
La procédure d'interférence en droit américain des brevets
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 46 p.
SAARINEN Myria
La transposition des directives communautaires de droit d'auteur : étude comparée en droits français et anglais
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 34 p.
SERGENT Vanessa
Les atteintes à la valeur de la marque
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 52 p.
SOUQUIERE Fabienne
L'élaboration de la directive communautaire sur les dessins et modèles, un projet voué à l'échec ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 74 p.
TARI-NASSI Laurent
La character merchandising en droit anglais : une protection efficace ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 55 p.
TELLIER Anne-Marie
La marque olfactive, un signe distinctif ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 52 p.
VICHNIEVSKY Alexis
L'individualisation des programmes
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 40 p.
VIRY Isabelle
Langages informatiques et droit d'auteur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1998, 52 p.
