ALLILAIRE France
L'agent artistique ou l'artisan des étoiles
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 39 p.
BARBANCE Aude
La création de l'office asiatique des brevets par les pays membres de l'ANASE, en comparaison avec les autres offices régionaux : l'ARIPO, l'OAPI, l'OEB, l'OEAB
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 56 p.
BARD Anne-Sophie
Le festival
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 34 p.
BEAUREGARD Amélie de
La distribution sélective du parfum
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 61 p.
BENARD Laëtitia
Les organismes génétiquement modifiés
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 45 p.
BENSASSON Vanessa
Le défilé de mode
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 27 p.
BERNAUD Julie-Anne
L'articulation entre la loi nationale et la convention de Munich du 5 octobre 1973
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 40 p.
BIGLE Polyanna
La distribution du livre sur internet
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 36 p.
BINCTIN Nicolas
L'atelier d'artiste
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 36 p.
BOUCHENARD Claire
L'art et le sport
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 32 p.
BRUSSIAU Pauline
La destination des oeuvres achetées en vente publique
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 36 p.
CALMONT Sébastien
Les exceptions aux droits patrimoniaux de l'auteur dans l'environnement numérique
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 57 p.
CHARNI Montasser
La publicité comparative
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 51 p.
CRUSE Clément
Le certificat complémentaire de protection des médicaments
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 42 p.
DAHAN Véronique
Le statut juridique de la page web
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 45 p.
DELBECQUE Sara
La notion de risque de confusion en droit communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 56 p.
DELBOSC d'AUZON Sophie
Dégénérescence du droit de marque : les moyens de lutte du titulaire contre les effets pervers de la notoriété
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 65 p.
DURET Eva
La notoriété du musicien soliste classique
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 30 p.
ESCHBACH Stéphane
La théorie des équivalents en droit français et américain des brevets : étude comparative
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 62 p.
ESCOUBET Erwan
La place de la propriété intellectuelle dans les opérations de fusions et d'acquisitions
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 66 p.
FOUQUET Yoann
Le choix comme marque du titre nobiliaire d'autrui
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 51 p.
GAUDEBERT Caroline
La délimitation de l'AOC champagne : histoire et perspective
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 75 p.
GIRAUD Anouck
La notion de risque de confusion en droit américain des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 50 p.
GUERIN Emilie
L'emploi à titre de marque du nom des collectivités territoriales
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 50 p.
GUIBRET François
La directive du 6 juillet 1998 relative à la protection des inventions biotechnologiques et ses conséquences en droit français des brevets
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 54 p.
HACKER Sophie
Impact en droit positif français de la directive n°98/71/CE du parlement européen et du conseil du 13 octobre 1998 sur la protection juridique des dessins et modèles industriels
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 61 p.
HATTIER Bénédikte
La non-évidence dans l'activité inventive
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 47 p.
HAVARD Fabien
Le conflit entre un droit de marque et un droit antérieur constitué par un droit d'auteur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 50 p.
HESSEL Christine
La contrefaçon par association d'idées et similitudes intellectuelles
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 30 p.
JACQUAND Florence
Conditionnement de produit, concurrence déloyale et parasitisme
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 54 p.
KALESKI Nathalie
Politique législative et pratique judiciaire pénale en droit des brevets ou de la protection du brevet par l'action pénale en contrefaçon
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 43 p.
KAMBUROVA Boriana
Perfectionnements et dépendance
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999 , 50 p.
LANDAIS Virginie
Etude de jurisprudence sur l'action en interdiction provisoire d'exploitation d'un brevet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 52 p.
LARATTE Isabelle
La brevetabilité du génome humain
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 48 p.
LAURAS Claire
La parodie de personnages fictifs : droit d'auteur et droit de marque en conflit
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 51 p.
MARHUENDA Clara
Etude de droit comparé sur la nullité des brevets dans le contexte européen
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 44 p.
MECHIN Mathilde
Les conditions de brevetabilité : comparaison des systèmes français et américain
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 56 p.
MINGAM Erwann
Criminalité internationale et contrefaçon de marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 77 p.
MOURET Stéphanie
Les conditions de validité et l'étendue de la protection du nom commercial
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 54 p.
ORENGO Emmanuelle
La distinction entre invention et découverte selon la directive européenne du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 46 p.
PETOIN Sandrine
La liberté de photographier au regard du droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 34 p.
PLACE Emmanuel
Le juge et la qualification de l'oeuvre
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 35 p.
PLOURDE Hélène
Les expositions temporaires et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 33 p.
PONIATOWSKI Clémence
Les mesures préventives aux atteintes aux droits de la personnalité des tiers dans les oeuvres de fiction
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 30 p.
PONSAR Eugénie
Les conditions de protection des dessins et modèles : bilan et perspectives au regard de la directive 98/71/CE du 13 octobre 1998
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 49 p.
RICHARD Hermine
L'utilisation du terme château dans la désignation des vins
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 53 p.
ROMANO Charlotte
L'usage de la marque d'autrui dans les promotions
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 67 p.
SAVARIAU Agnès
La portée des contrats généraux de representation entre les télédiffuseurs et les sociétés d'auteurs
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 34 p.
SERIS Mathilde
Personne morale et titularité des droits d'auteur en matière d'arts appliqués
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 55 p.
STOCK Anne-Claire
Lien hypertexte et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 30 p.
TAYER David-Irving
Le nom de domaine : un nouveau signe distinctif ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 46 p.
TESNIERE Virginie
Les doublures
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 33 p.
TILLOY Ysabel
les bandes-annonces de films
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 49 p.
TINTILLIER Sandra
Les indications géographiques : entre politique consumériste et politique rurale
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 46 p.
TISSERAND Sophie
Le contrat d'usage de nom patronymique à titre de marque
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 72 p.
VANNIER Séverine
La similitude : de la similitude des signes à l'imitation de la marque
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 40 p.
VERBRUGGE Fabien
La protection du parfum par le droit d'auteur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 36 p.
VIGNOLLE Pierre-David
Le terroir et sa délimitation en appellation d'origine contrôlée
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 51 p.
VIRET Romain
Douane et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 34 p.
ZOLYNSKI Célia
Le bijou
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 1999, 31 p.
