ARDUIN Elodie
Approche unitaire des propriétés intellectuelles
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 59 p.
BAUSSANT Valérie
La priorité de conception de l'invention : quelle stratégie internationale de l'entreprise pour la constitution des moyens de preuve ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 63 p.
BEGUIN Céline
La déchéance de la marque pour défaut d'usage en droit comparé franco-allemand
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 57 p.
BINET Mélanie
La nullité en droit des brevets
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, n.p.
BITOUN Nina
Le titre de périodique. Modes de protection complémentaires ou subsidiaires
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 53 p.
BOISSEAU Céline
L'étendue de la protection conférée aux marques renommées dans la jurisprudence récente
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 59 p.
BRAUN Marion
L'obligation de bonne foi en droit des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 49 p.
BREUIL Géraldine
L'exposition itinérante
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 75 p.
CANLORBE Julien
La protection du slogan publicitaire
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 45 p.
CHALOPIN Caroline
Le personnage dans le droit des marques
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 53 p.
CHAMPEY Marie
L'usage au service de la marque
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 45 p.
CORDIER Gaëtan
Les dessins et modèles communautaires
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 38 p.
COURANT Raphaël
Editions à tirage limité et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 38 p.
DANDIEU Carine
Logiciels et droits des brevets
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 44 p.
DELEPORTE Alexandra
La danse contemporaine
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 42 p.
DEQUIRE-PORTIER Raphaëlle
La forme fonctionnelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 74 p. + annexes
DESARNAUTS Florent
Droit d'auteur et campagnes de marchandisage
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 39 p.
DORSCHNER David
La question des langues en matière de brevet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 69 p. + annexes
DUBAR Marine
Brevet et succès commercial
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, n.p.
ENTRAYGUES Alexandre
Les dispositions restées lettre morte dans la Convention de Berne
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 36 p.
ERARD Gaëlle
La définition de la mise en circulation avec le consentement du titulaire de la marque, condition de l'épuisement du droit
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 57 p.
FEUCH Audrey
L'expertise musicale
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 39 p.
FRETEL Céline
Contrat-type et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 34 p.
FUNG Eugénie
La parodie en droit des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 47 p.
GAMGANI Lisa
La brevetabilité du génome humain
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 38 p.
GARDIN Hervé
L'appréciation du risque de confusion et son évolution en droit français et en droit communautaire des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 87 p.
GAUTHIER Nathalie
Les exceptions au monopole d'exploitation de la marque
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 52 p.
GAY Lorraine
Tatouage des oeuvres et droit d'auteur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 53 p.
HAYMANN Saskia
Un bilan de la Coupe du monde de football 98 sur le terrain de la propriété intellectuelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 66 p. + annexes
HERBEL Elodie
Le statut du baladeur numérique
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 34 p.
JIMENEZ Aurélie
La nouvelle et la presse
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 44 p.
KERESSELIDZE Nestane
La législation sur les marques en Géorgie. Comparaison avec le droit français
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 45 p. + annexes
KHOURY Rania
La mauvaise foi en droit des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 55 p.
KRIEF Séverine
L'image de synthèse
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 39 p. + annexes
LE CORRONCQ Alexandra
L'usage en propriété industrielle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 51 p.
LE GUILLAS Stéphanie
La protection des médicaments par les droits de propriété industrielle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 45 p.
LEVACHER Charlotte
Liberté d'expression et droit des marques : tempéraments à l'interdiction d'usage de la marque d'autrui
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 68 p.
LEVY Anne
Le contrat de concession de licence de brevet. Les enjeux ; réflexions sur un cas pratique
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 66 p.
LEVY Emmanuelle
Diffusion et publicité légales des brevets d'invention
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 61 p.
MANDEL Olivier
Le recours contributoire contre l'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 48 p.
MARC Julie
La signature de la propriété intellectuelle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 42 p.
MARCHAND Nathalie
La protection des produits cosmétiques par le droit de la propriété industrielle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 60 p. + annexes
MEL Juliette
La turpitude de l'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 60 p.
MENAGE Guillaume
La valorisation des brevets
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 64 p. + annexes
MISCHI Maud
L'internet, contrats nommés et innommés
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 34 p.
MOURRIERAS Claire-Marie
La déchéance pour défaut d'usage de la marque en France et au Royaume-Uni
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 38 p.
NEGRE Anne-Cécile
Les marques évocatrices
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 56 p.
NOIRJEAN Aline
Les compilations en matière littéraire
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 34 p. + annexes
PAULMANN Steffen
Etendue de la protection de la marque
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 40 p.
PERE Stéphane
La définition de l'information
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 35 p.
PERSET Elise
La responsabilité des établissements d'enseignement et l'internet
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 39 p.
PHILIPPE Cécile
L'effet relatif du pacte de préférence dans le contrat d'édition
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 42 p. + annexes
PORTNER Jérémie
Les relations internationales en matière de droit des brevets : l'état actuel
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 60 p.
REGNAUT Virginie
La restauration des brevets
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 34 p.
REISER Alexandra
Le juge et l'expert dans le contentieux des brevets
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 51 p. + annexes
ROUACH Joël
Les perspectives d'évolution du brevet européen
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 64 p. + annexes
SANDRIN Julien
Le journal intime
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 35 p.
SARDA Aurèle
L'étendue de la protection de la marque figurative
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 48 p.
STEINITZ Clara
Liens hypertextes et responsabilité civile
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 60 p.
TAÏEB Samuel
Numérique et modes traditionnels de communication
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 48 p.
TAUDOU Marie-Estelle
Le styliste
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 33 p. + annexes
TIAFVOON Sylvie
Les définitions dans les contrats de propriété littéraire et artistique
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 36 p. + annexes
VAN HUFFEL Marion
L'appréciation du risque de confusion dans les jurisprudences française et communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 57 p.
VERNIERI Alexis
La titularité des droits en matière de création de logiciels : cession des droits et brevet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 56 p.
WIELBLAD Olivier
L'utilisation de la marque d'autrui à des fins non commerciales
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 54 p.
YON Jean-Pierre
La jurisprudence de l'OHMI relative aux marques de couleur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2000, 47 p. + vol. d'annexes
