ADJADJ Carole
Les fonds d'écran et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 38 p. + annexes
ALLAIN Fleur
Marques et parodie : les marques supportent-elles la moquerie ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 51 p.
BAYZAL Basak Z.
Le contrat conclu par l'auteur et le droit de la concurrence
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 37 p. + annexes
BECHU-DALLAGI
Les immunités de divulgation en droit des brevets
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 51 p.
BELENET Gabrielle de
L'usage non commercial interdit de la marque d'autrui
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 53 p.
BIGARD Eloïse
Le spectateur et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 40 p. + annexes
BIGO France
La coexistence du certificat d'obtention végétale et du brevet
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 37 p. + annexes
BOYON Isabelle
Les problèmes juridictionnels posés par le brevet communautaire et la proposition de règlement du Conseil présentée par la Commission le 1er août 2000
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 56 p.
BRUSLE Viviane du
L'accès à l'information et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 41 p. + annexes
CATHALA Julien
La protection des concepts d'oeuvres audiovisuelles
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 59 p.
COMMENCAIS Julie
Jurisprudence de l'OHMI et du TPICE concernant la marque communautaire
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 51 p.
CORMAN Grégoire
Le critère de la multiplicité des formes et son application au droit des dessins et modèles et au droit des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 44 p + annexes (22 p.)
CREUSAT Benjamin
L'oeuvre collective ou la possession en droit d'auteur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 57 p.
CUNY Charles-Victor
La brevetabilité des logiciels
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 46 p.
DEBIESSE Thomas
La fixation unilatérale du prix de vente de l'œuvre
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 35 p. + annexes
DESAIX Anne
La protection par brevet en Europe des utilisations nouvelles de produits connus
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 48 p.
DESWARTE Anne
La brevetabilité des méthodes commerciales (comparaison France, OEB, Etats-Unis)
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 54 p.
DI DOMENICO Manuela
Le contentieux extra-judiciaire entre noms de domaine et signes distinctifs
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 48 p. + annexes (21 p.)
DIVAY Caroline
La citation de la marque d'autrui
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 49 p.
DUBOIS Alexandre
Article 7 paragraphe 1 points a, b, c, d du réglement 40/94 du 20 décembre 1993 instituant la marque communautaire : étude d'un probleme de frontière
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 53 p.
DUHAMEL Anne-Lise
Invention de mission : définition et rémunération
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 57 p.
EIDEN Anaïs
La révision de la Convention de Munich sur le brevet européen de novembre 2000 : contexte, résultats et lendemains
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 64 p. + annexes (50 p.)
ERNEST Manuèla
La nouveauté dans le domaine de la création végétale en droit français et comparé
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 52 p.
FABIANI Marie-Hélène
L'oeuvre illicite
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 42 p. + annexes
FRANCK Marie-Laure
L'ouverture d'un musée des arts de la culture traditionnelle et populaire des peuples autochtones
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 36 p.
GROSLIER Aurélie
La question de l'épuisement international dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 40 p.
GUILLET Marie
A la recherche d'un troisième modèle de droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 39 p. + annexes
HUET Blandine
Les droits de l'entrepreneur de spectacles
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 35 p. + annexes
IMBAULT Armelle
La diffusion des oeuvres cinématographiques face à Internet
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 27 p. + annexes
LAPOUSTERLE Jean
La relativité du droit au respect de l'oeuvre en matière audiovisuelle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 54 p.
LE GALL DU TERTRE Clémence
La personne morale du journaliste dans le domaine de l'audiovisuel
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 32 p.+ annexes
LECLERCQ Anne
L'acquisition du caractère distinctif des marques par l'usage, en droit français et en droit communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 42 p. + annexes (9 p.)
LEFEUVRE Soizic
Innovations végétales : le retour du brevet ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 41 p.
LEVY Valérie
La GPL (Général Public Licence) ou la logique du droit d'auteur inversée
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 34 p. + annexes (15 p.)
LODY Caroline
Les motifs propres à éviter la déchéance de la marque
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 44 p.
LUCAS Marie
Les poursuites contre l'internaute contrefacteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 40 p.
MARCQ Olivier
Les oeuvres atypiques dans la gestion collective
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 32 p. + annexes
MELLIER Elise
Evolution et tendance actuelle en matière de copie servile : la jurisprudence LEGO
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 50 p.
MOREAU Nicolas
Le secret en propriété industrielle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 78 p.
MUTZ Céline
L'environnement du contrat d'auteur - au regard de la cession des droits -
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 39 p. + annexes
NORMAND Sophie
Usage expérimental, essais cliniques et contrefaçon du brevet de médicament
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 53 p.
OLIVE Ariane
Le dépôt frauduleux de marque
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 51 p.
PEPIN Nicolas
Les actes juridiques relatifs aux noms de domaine
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 79 p.
PERICONE Elise
Le statut de la troupe de théâtre et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 28 p. + annexes
PEROT-POURADIER-DUTEIL Clément
La rémunération des inventions de salariés
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 42 p.
PHIQUEPAL D'ARUSMONT Alix
L'inertie juridique en droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 38 p.
PIERRE Isabelle
La distribution sélective et la commercialisation par Internet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 42 p. + annexes (45 p.)
POUGET Pauline
Le caractère distinctif de la marque communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 54 p.
RAFECAS Marjorie
L'étendue du monopole du droit d'auteur dans l'environnement numérique
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 52 p. + 18 p. d'annexes
RAIMOND Sébastien
L'apparence et les contrats en droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 36 p. + annexes
RENARD Frédérique
Le transit de marchandises contrefaisantes en droit de la propriété industrielle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 43 p. + 34 p. d'annexes
ROSE Emmanuelle
La protection des créations non couvertes par un droit de propriété intellectuelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 81 p.
SEBIRE Anne-Sophie
La publicité comparative en France, en Allemagne et au Royaume-Uni au regard de la directive 97/55/CE
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 44 p. + 52 p. d'annexes
SENEGAS Odile
Le tout indivisible dans la contrefaçon de marques
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 46 p. + annexes
SIMON Aurore
La recherche d'antériorités. Conséquences sur le choix et la procédure d'enregistrement de la marque
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 53 p.
SIMONIN Claire
Les éditions savantes
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 34 p. + annexes
SUSSMANN Nathalie
La comédie musicale
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 35 p. + annexes
TATAR Nathalie
Le règlement des conflits entre marques et appellations d'origine en droit français et en droit communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 48 p. + 25 p. d'annexes
TOUSSAINT Emilie
La défense des marques : opposition versus action en contrefaçon
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 41 p. + 14 p. d'annexes
VALENCON Michel-Alexis
Les liens hypertextes et la responsabilité pénale
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 43 p. + 44 p. d'annexes
VALTON Stéphanie
L'usage de la marque dans la presse
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 50 p.
ZHANG Jing
Les marques notoires en droit français et en droit chinois
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2001, 43 p.
