BERGENTHAL Audrey-Laure
La protection des oeuvres d'art contemporain par la directive communautaire 2001/84 du 27 septembre 2001 transposée dans la loi DADVSI du 1er août 2006
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 74 p.
BOINA Ahmed
La preuve de la contrefaçon en droit français des marques (saisie-contrefaçon / droit commun)
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 45 p.
BOISSELET Audrey
La perte du droit de marque du fait de son titulaire
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 50 p.
BONNECARRERE Magali
L'exception de parodie existe-t-elle en droit des marques ?
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 65 p.
BOURGEOIS Benjamin
Le droit sui generis des bases de données à l'épreuve de l'évaluation : un bilan mitigé et les perspectives futures
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 38 p. + annexes
CELINAIN Lauriane
Brevet et programme d'ordinateur
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 38 p.
CHALUS Marie de
Le droit communautaire à la recherche de sanctions efficaces contre la contrefaçon
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 50 p.
COURTOIS Mary-Audrey
Les oeuvres issues de concours
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2006, 38 p. + annexes
DANSAC Magalie
L'utilité des partitions musicales
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 38 p. + annexes
DEKOONINCK Sophie
Les marques de service de vente au détail
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 50 p. + 29 p. d'annexes
DELAROQUE Estelle
Mise en oeuvre de la déclaration de Doha
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 47 p.
DESMOULIN Virginie
Médailles et monnaies
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 42 p. + annexes
DIEUMEGARD Julie
A la recherche des auteurs perdus
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 38 p. + annexes
DOUSSIN Aline
L'Union européenne et le renforcement contemporain de la lutte contre la contrefaçon
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 51 p.
DUTHOIT Anaïs
La rémunération supplémentaire des inventions de mission au regard des conventions collectives et de la jurisprudence
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 43 p. + nombreuses annexes
DUVIVIER Anaïs
Le photographe et son modèle amateur
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 37 p. + annexes
ETIENNE Karine
Le principe de l'unité de l'art et le nouveau droit des dessins et modèles
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 63 p.
FONTAINE Cécile
Le point sur la publicité comparative
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 40 p.
GIBON Charlotte
Tentative de définition de la notion de caractère propre introduite par l'ordonnance du 25 juillet 2001
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 45 p.
GOMES DA SILVA Sara
La défense internationale des AOC françaises : fondements, moyens et perspectives actuelles
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 57 p. + annexes
GRAND Florence
Les exceptions au droit de reproduction en droits français et allemand
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 41 p.
GRILLOT Anne-Fleur
Les stratégies d'usage en tant que marque d'un signe indisponible en droit comparé français et américain
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 62 p.
HALIMI Lysa
Les limites de la vente par les top models de leur image
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 37 p. + annexes
HURE Marie
Les correspondances
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 34 p.
JOUFFROY Charlotte de
Les droits de l'inspirateur sur l'oeuvre de fiction
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 46 p.
LANGLAIS François-Xavier
La protection des modèles fonctionnels
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 53 p.
LAVOGEZ Quentin
La considération de la bonne foi en matière de contrefaçon
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 36 p.
LEBRET Amandine
Appellations d'Origine et Marques ou le caractère d'ordre public des appellations d'origine
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 40 p.
LEFEUVRE Prudence
L'exploitation de l'image hors de son contexte, l'image fétiche dans la publicité
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 38 p. + annexes
LIENS Marie
L'indemnisation du préjudice en cas d'atteinte à un droit de propriété industrielle
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 46 p.
LUMBERS Nadège
L'appréciation de la contrefaçon partielle et par adjonction
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 55 p.
MARIE Camille
Les saisies contrefaçon sans autorisation judiciaire
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 37 p.
MONNET Clément
L'atteinte à l' image de la marque
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 42 p. + annexes
MONTAIGNE Tristan
La chronologie des médias dans la musique
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 30 p.
MORITZ Sophie
La gratification due par l'employeur au titre d'une invention de mission
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 49 p.
NAMBLARD Violaine
Image et interprétation
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 36 p. + 12 p. d'annexes
PANCHOT Antoine
Pacte de préférence et propriété littéraire et artistique : exécution forcée en nature ou par équivalent?
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 33 p.
POIRIER Marine
Les rapports juridiques entre deux adaptations d'une oeuvre préexistante
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 38 p.
PROFUMO Claire
La contrefaçon sur Internet : la territorialité des marques face à l'universalité d'Internet
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 37 p.
QUERSHI Amith
Bonnes moeurs et création artistique
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 40 p. + annexes
ROUCOU Marion
La dégénérescence et la tolérance en matière de marque
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 39 p.
RYBICKI Julie
Le paiement des redevances aux auteurs étrangers d'oeuvres télédiffusées et radiodiffusées
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 38 p. + annexes
SCHEIN Julie
Propriété industrielle : modes alternatifs de règlement des conflits
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 33 p.
STAMBOULI Sophie
La libéralisation du marché des pièces de rechange : loi du marché contre propriété intellectuelle ? Etude de la proposition de directive modifiant la directive 98/71/CE sur la protection juridique des dessins ou modèles
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 46 p.
VAN OSSEL Gwendoline
La protection de l'image des personnes morales : vers un droit de la personnalité des personnes morales ? Etude de la jurisprudence belge, française et communautaire
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 52 p.
WEDRYCHOWSKI Delphine
La couleur en droit des marques
Mémoire de Master 2 recherche Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, , n° 2006, 40 p.
ZUCKERMAN DE VINCZE Deborah
Les recherches d'antériorités de marque : nécessité, stratégie, conséquences
Mémoire de Master 2 professionnel Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2006, 60 p.
