ABZAC Marie d'
L'usage illicite des marques sur Internet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 46 p.
ADELBERT Santie Valérie
Normes techniques et droits de propriété intellectuelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 47 p. + 61 p. d'annexes
ANTOINE Christophe
La marque communautaire à l'épreuve de l'élargissement de l'Union européenne
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 44 p.
BERDUGO Anne-Laure
Le délai de grâce en droit des brevets
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 43 p.
BOSSERT Aurélie
L'insertion du nom patronymique dans une dénomination sociale
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 65 p.
BOULARD Sophie
Réseaux peer-to-peer et droit d'auteur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 49 p.
CAILAC Cécile
La réparation des préjudices résultant de la contrefaçon de marque
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 72 p.
COLIN Laurie
Le partage des droits sportifs
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 35 p.
COSTA Paola
L'insuffisante protection des odeurs par le droit de la propriété industrielle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 43 p.
DELARBRE Marie
La coquille et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 32 p.
DELEHAYE Aline
Brevet et cellules souches
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 69 p.
DELORME Anne-Sophie
L'appréciation du caractère distinctif de la marque à l'épreuve de la pratique de l'Institut national de la propriété industrielle et de l'Office d'harmonisation dans le marché intérieur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 45 p.
DEVERNAY Coralie
Arthur et Félicie, ou la mort de la contrefaçon partielle des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 53 p. + 21 p. d'annexes
DOMPIERRE Céline
La récitation publique des oeuvres
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 31 p.
DONATO Martin
Les nuances de couleurs en droit des marques
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 47 p. + 13 p. d'annexes
DUMOUSSET Clarence
La protection des conditionnements
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 61 p.
FEREIRE Aurélie
Le silence dans les contrats de cession et de licence de brevet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 47 p.
FOSSATI Florence
La protection juridique du parfum en droit des brevets, droit des marques et droit d'auteur
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 72 p.
GALLOT Benoît
L'analogie contractuelle artiste-auteur. Etude à partir du domaine musical
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 44 p. + 47 p. d'annexes
GENDRAUD Laury
Protection de la marque notoire et de la marque renommée en France et aux Etats-Unis. Etude comparée
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 60 p.
GORCHINA-PERDRIAU Inna
Protection de la propriété industrielle en Fédération de Russie : les brevets
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 80 p.
HAMELIN Valérie
L'arrêt Best Buy T-122/01 du 3 juillet 2003 : vers une plus grande sévérité dans l'appréciation du caractère distinctif des marques complexes ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 37 p. + 8 p. d'annexes
HORMAN Typhaine
L'oeuvre brève
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 38 p.
JORET-BOHE
Mylène L'application des règles du droit de la concurrence sur Internet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 50 p.
KARPOVA Kristina
Les atteintes aux droits de propriété industrielle en Russie
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 49 p.
KESSOUS Aurélie
Le hasard et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 33 p.
LAURIER Géraldine
Le droit de possession personnelle antérieure en matière de brevet d'invention
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 36 p.
LENTINI Thibault
Les éditions collector
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 36 p.
LONGEAUX Augustin de
L'ICANN est-il un organisme de gouvernance légitime des noms de domaine ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 40 p.
LOSSER Julien
La brevetabilité du logiciel
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 47 p.
LOUEMBE Louis
Le contentieux relatif aux produits pharmaceutiques génériques dans le cadre de l'OMC
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 42 p. + 37 p. d'annexes
MARECHAL Camille
L'emploi du vocable château
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 41 p.
MARTINEZ Noelia
L'exploitation des marques à titre de mots-clés par les moteurs de recherche
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 43 p. + 24 p. d'annexes
MELKA Sarah
La mise en garde de l'usager
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 46 p.
METIER Amandine
La contrefaçon de brevet d'invention par fourniture de moyens
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 43 p.
PARIENTE Lauren
Marques notoires et renommées au travers des textes internationaux, communautaires, législation nationale
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 56 p.
RANOUIL Marine
La théorie des facilités essentielles et le droit de la propriété intellectuelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 61 p.
ROCABOY Fanny
Marques faibles - marques fortes : critères juridiques et stratégie de l'entreprise
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 46 p.
ROCHE-HORBETTE Manuel
Les droits du scénariste
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 43 p. + 52 p. d'annexes
ROSTOKER Pauline
Les affiches de films
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 37 p.
RUZEK Vincent
Le statut des accords internationaux relatifs à la propriété intellectuelle dans l'ordre juridique communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 60 p.
SCHULLER Isabelle
Droit moral et droit communautaire
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 32 p. + 13 p. d'annexes
TASSI Jérôme
Le régime linguistique du brevet européen et du brevet communautaire : vers une langue unique du brevet en Europe ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 51 p.
VERNEUIL Hélène de
L'usage de la marque de nature à empêcher la déchéance
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 50 p.
VIETTE Adeline
Le certificat complémentaire de protection
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 70 p.
WITT Elena de
Etude de la rémunération supplémentaire des inventions de salariés au sein de l'Union européenne au 1er mai 2004
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 53 p.
WITUKIEWICZ Myriam
Le logiciel entre droit d'auteur et droit de brevet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2004, 61 p.
