ALLAEYS Philippe
La ventilation des répertoires entre sociétés de gestion collective
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 44 p. + 44 p. d'annexes
BARBIER Jean-Baptiste
La protection des marques désignant les parfums
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 41 p.
BENAÏM Stéphanie
La contrefaçon de dessins et modèles : prévention et actions
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 53 p.
BERNARD Julie
Bibliothèque et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 40 p. + 14 p. d'annexes
BERRIH Gilles
Les dessins de presse de première page
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 44 p.
BOISSAU Rodolphe
Le concept store et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 42 p. + 39 p. d'annexes
BOUTY Armelle
L'exception de copie privée dans l'environnement numérique
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 52 p.
CAEN Charlotte
Médicament générique et propriété industrielle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 53 p. + annexes
CANEZZA Laëtitia
Le dessin ou modèle communautaire non enregistré
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 35 p. + 29 p. d'annexes
CARNUS Sophie
Les créations accessoires d'un film ou d'une pièce
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 35 p. + annexes
COEST Séverine
Le droit des marques et le sport
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 59 p.
COFFRE Emmanuelle
La création des poupées et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 34 p.
COHEN Delphine
Actualisation d'un site Internet et droits d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 40 p.
COLINEAU-VILLEGAS Mariette
La marque dans la Communauté andine
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 40 p. + 54 p. d'annexes
DEBRUYNE Marie
Le bilan jurisprudentiel du règlement AOP/IGP ou 10 ans après le règlement 2081/92
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 67 p. + 58 p. d'annexes
DOMANGE Benjamin
Le calcul des droits du conjoint successible de l'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 40 p.
DUBOUT Camille
Les accords de coexistence de marques
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 49 p. + 19 p. d'annexes
DUMONT Catherine
La procédure d'enregistrement de la marque aux Etats-Unis
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 55 p. + 38 p. d'annexes
FONTAINE Frédérique
Le rôle de l'usage dans l'acquisition et la conservation des droits sur la marque
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 62 p.
FOUCHER Cécile
Les variétés essentiellement dérivées
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 52 p.
HADAS-LEBEL Laure
Liberté d'expression et droit des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 59 p.
JOALLAND Mathieu
Les première et quatrième pages de couverture
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 45 p.
KRIS Irène
La traçabilité des oeuvres numériques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 50 p.
LACOSTE Diane
Le délai de grâce en droit des brevets
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 62 p.
LAOUENAN Caroline
Action en contrefaçon de marque et concurrence déloyale
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 60 p.
LE BLAYE Aurélie
Les contrats relatifs aux noms de domaine
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 97 p.
LE GOFFIC Caroline
La transposition de la théorie de la multiplicité des formes en droit des marques
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 48 p.
MAGITTERI Laure
La notion de caractère technique en droit européen des brevets
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 82 p.
MASSOT Pierre
L'influence de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme sur l'action en contrefaçon
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 31 p.
MITRY Jean-Hyacinthe de
La vente du support neuf ou d'occasion
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 41 p. + annexes
MOREAU Tristan
Mise au secret d'une demande de brevet pour cause de défense nationale (une nouvelle exception de brevetabilité ?)
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 71 p.
MORELLI Laura
Magazines de décoration et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 34 p. + annexes
MOUTON Gaëlle
Le respect des droits de marque dans les relations américano-cubaines
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 45 p.
NENON Elisabeth
Le droit moral et la société de l'information dans l'Union européenne
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 55 p.
NORMAND Mathilde
Les brevets de médicaments et l'élargissement de l'Union européenne
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 46 p.
PELLETIER Claire
La brevetabilité et le principe de non-patrimonialité du corps humain
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 47 p.
POEY-LAFRANCE Pierre
L'avenir des noms géographiques et le droit des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 87 p.
PUJOS Juliette
La contrefaçon de marques sur Internet (hors noms de domaine)
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 38 p.
PUSEL Marie
Tatouage et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 43 p. + 39 p. d'annexes
RIESTER Raphaëlle
Marque et nom patronymique
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 51 p.
RIEU Vanessa
La contrefaçon de marque en droit français et en droit américain
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 60 p.
RODDE Elsa
Les constantes d'une série audiovisuelle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 45 p. + 22 p. d'annexes
RONZEAU Thomas
La déchéance de la marque devenue générique en droit français
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 55 p.
SEBAOUN Vanessa
La parodie en droit d'auteur et la parodie de marques en droit anglais et français
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 53 p. + 13 p. d'annexes
SEIGNOLE Anne-Laure
La protection des végétaux en droit américain
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 69 p. + 22 p. d'annexes
SIGNARD Yannick
Arrangement de Madrid et protocole relatif à l'Arrangement de Madrid : quel avenir ?Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 70 p.
SIMONIN Céline
La politique et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 47 p.
STODDART Magali
Le droit des marques vinicoles
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 67 p.
THIRAPOUNNHO Céline
La protection des marques en droit chinois
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 48 p. + 30 p. d'annexes
VALLUIS Anne-Laure
Les rééditions d'une bande dessinée
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 48 p.
VERGNE Aurélie
Sonneries de téléphones mobiles et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2003, 32 p.
