BENTZ Véronique
Reproduction quasi servile et imitation de marques
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 44 p. + annexes
BEZANCON Julien
De la jurisprudence Champagne aux jurisprudences Champagne, vers une protection absolue des appellations d'origine ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 72 p.
BINET Thomas
Transposition de la directive 98/71 du 13 octobre 1998 par l'ordonnance du 25 juillet 2001 : les nouvelles conditions de protection des dessins et modèles
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 42 p.
BIRELLI Amandine
Conditions et perspectives de l'utilisation d'un terme étranger à titre de marque
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 60 p.
BLANC Nathalie
Les conséquences de la liquidation judiciaire du producteur audiovisuel sur les contrats en cours
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 35 p. + 50 d'annexes
BOURGEOIS Matthieu
Vers la protection de tous les signes sensoriels par le droit des marques : couleurs, sons, odeurs, saveurs...
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 43 p.
CHATELAIN Gaël
La procédure d'opposition en droit des marques (droit français et droit communautaire)
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 52 p.
CODEVELLE Floriane
Les recours du licencié en cas de nullité du brevet
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 42 p.
COPPENS Stéphanie
L'épuisement international des droits de propriété intellectuelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 49 p.
COSSART Eugénie
Les accords scientifiques et la réglementation européenne
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 46 p. + 48 p. d'annexes
DECLERCK Maxime
Médicaments et propriété industrielle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 51 p.
DELGADO Noelia
L'influence du consumérisme sur le régime juridique des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 50 p.
DONKER Axelle de
L'appréciation du caractère descriptif de la marque communautaire. L'arrêt baby-dry de la Cour de justice des communautés européennes du 20 septembre 2001
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 71 p.
DUCHEMIN Wladimir
Intérêts et limites du nouveau système de protection des dessins et modèles en Europe
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 41 p.
ESTRANGIN Aude
Le droit d'auteur de l'élève
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 34 p. + 44 d'annexes
FOUCHE Marie-Laure
La dégénérescence de la marque
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 54 p. + 17 p. d'annexes
GHANASSIA Bénédicte
Les métatags et les marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 43 p.
GIRARD Clémence
La forclusion par tolérance à l'épreuve de la pratique et de la jurisprudence
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 49 p.
HIDRI Hager
L'improvisation dans la télé-réalité
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 34 p.
HOUEL Nathalie
La rémunération des auteurs dans le contrat de production audiovisuelle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 37 p. + 20 d'annexes
LAMOURE GUINEBERT Ludivine
Les marques confusionnelles de vin en droit interne
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 60 p.
LASCHKAR Gaëlle
Le statut juridique de l'oeuvre radiophonique
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 40 p.
LE GUERER Martin
Les actes officiels
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 38 p.
LEBEGUE Vincent
L'indivisibilité contractuelle en droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 39 p. + 17 d'annexes
LEONELLI Claire
Deejaying et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 42 p. + 34 d'annexes
LHOMME Bénédicte
L'organe de règlement des différends (OMC) et le droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 36 p. + annexes
MARCOTTE Danièle-Marie
La protection des titres par l'article L. 112-4 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 42 p.
MAROLLE Patrick
Etude en droits français et européen de l'exclusion de la brevetabilité des méthodes de traitement thérapeutique et chirurgical et des méthodes de diagnostic appliquées aux corps humain et animal au regard des art. L 611-16 CPI et art. 52-4 CBE
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 49 p.
MARTIN Marie-Charlotte
Le principe de territorialité du droit des marques à l'épreuve des noms de domaine
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 44 p.
MARTINET Béatrice
L'appréciation du risque de confusion en droit des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 74 p.
MAS Caroline
L'originalité des oeuvres d'art reproductibles
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 35 p. + annexes
PARMANTIER Isabelle
La tournée théâtrale
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 34 p. + 13 d'annexes
PEILLERON Julien
Nom de domaine et droit des marques
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 49 p.
PERCHAIS Agathe
La protection des marques notoires ou de renommée au-delà du principe de spécialité : étude de l'article L 713-5 du Code de la propriété intellectuelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 50 p.
PETIT de MIRBECK Garance
Les droits de l'interviewé
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 35 p. + annexes
PORTMANN Charlotte
Le contentieux de la marque communautaire devant l'OHMI
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 49 p.
POUPINEL Edward
La protection des pièces détachées par le droit des dessins et modèles
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 47 p.
REVEL de LAMBERT Florence
L'acquisition de la distinctivité par l'usage en droit des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 44 p.
RIDET Olivia
Les créations de mode au regard des législations françaises, communautaires et internationales
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 50 p.
SAINT-LEGER Juliette
La preuve pénale de la contrefaçon
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 37 p. + annexes
SALONE Olivier
La conformité de la directive communautaire 98-44 à la Convention de Rio sur la diversité biologique
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 46 p.
SANCHEZ Josée
Les noms géographiques dans les marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 49 p.
SANDOVAL Aurore
Le médiateur du droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 38 p. + annexes
SAUTTER Lorraine
La déprogrammation de l'oeuvre
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 37 p. + 58 p. d'annexes
TERRAT Caroline
Limites au monopole du breveté et santé publique
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 58 p.
THARREAU Véronique
L'authenticité des oeuvres d'art de l'Antiquité
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 38 p. + 14 p. d'annexes
THOMAS Nathalie
Les compilations musicales
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 36 p. + 21 p. d'annexes
TOBELEM Sarah
Droits d'auteur et nouveaux genres musicaux
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 45 p.
TOUCHE Michaël
L'évolution de l'appréciation de la contrefaçon en droit français des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 56 p.
VERDET Gabrielle
Restauration et droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 41 p.
VIRENQUE Pauline
La détermination du taux de rémunération du droit de reproduction mécanique
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 38 p. + 17 p. d'annexes
VOLLARD Virginie
La forclusion par tolérance en France et aux Etats-Unis - Etude comparée
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 61 p.
YEO Elaine
La résolution judiciaire des conflits entre marques et noms de domaine en France et aux Etats-Unis
Mémoire de DESS Propriété industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 51 p.
ZAHLEN Eléonore
L'indépendance de la marque par rapport à son objet
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle ; Université Panthéon-Assas, 2002, 48 p.
