Centre de documentation

Tribune libre

Mémoires année 2005

Par
01/01/2005

AIDAOUI-LEVESQUE Raphaëlla
L'incidence de la concentration sur les contrats musicaux
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 40 p. + annexes

ARACI Selin
La propriété corporelle et la Convention européenne des droits de l'homme
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 34 p.

BARIGANT Victoria
La réexploitation des extraits des émissions de variétés
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 43 p. + annexes

BERNARD Sophie
Le statut des animateurs de radio
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 38 p.

BICHON Véronique
Droit des marques et droit commun de la responsabilité civile
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 53 p.

BOISNARD Gaspard
Pools de brevets et droit communautaire de la concurrence
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 51 p.

BRETONNIERE Alix
L'application du droit français de la concurrence aux droits de propriété intellectuelle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 45 p.

CAMUS Edwige
L'adaptation audiovisuelle des bandes dessinées
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 39 p. + annexes

CAPON Amélie
Protection des dessins et modèles en France : bilan de jurisprudence depuis l'ordonnance du 25 juillet 2001
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 56 p.

CAUCHOIS Rémi
Les méthodes commerciales
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 40 p.

CHEVALLIER Frédéric
Article 81 du Traité CE et Accord de Transfert de technologie : le réglement d'exemption 772/2004
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 46 p.

CHOPPIN Camille
Saisie-contrefaçon et search order : la préservation de la preuve de la contrefaçon en France et en Grande-Bretagne
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 74 p.

COLLET Amélie
L'influence du droit américain sur le règlement communautaire 772/2004 relatif à l'application de l'article 81§3 aux accords de transfert de technologie
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 44 p.

DELAMARE Elodie
Protection des dessins et modèles en France : bilan de jurisprudence depuis l'ordonnance du 25 juillet 2001
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 45 p.

DELNAUD Vanessa
Le statut de l'interprète de conférence
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 44 p. + annexes

DELUCENAY Julien
Stratégie(s) de protection de l'emballage par le droit des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 47 p.

DURAND Françoise
La qualité pour exercer le droit moral d'une oeuvre du domaine public
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 37 p.

FILLON Marie
Les données personnelles du contrefacteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 38 p.

GERMAND Céline
Les activités caritatives en droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 33 p. + annexes

GIRAN Alice
Marque, dénomination sociale, nom commercial et enseigne : conflits et coexistence
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 62 p.

HENROT Mathilde
Particularités du court métrage
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 40 p.

HERVE Sandy
La dégénérescence de l'oeuvre
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 37 p.

JEAN Aliette
L'anecdote
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 33 p.

JOSSART Daphnée
Les formes en droit des marques et en des dessins et modèles, une comparaison des stratégies de protection
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 56 p.

JOUVEN Marine
Concurrence entre DVD et télévision
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 31 p.

KELLER Marie
Bilan des décisions d'annulation des dessins et modèles communautaires par l'office de l'harmonisation dans le marché intérieur depuis 2003
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 50 p.

LACHACINSKI Thibault
Le dictionnaire au regard de la propriété intellectuelle d'autrui
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 38 p. + annexes

LANTARON Lydia
L'avant-contrat de commande dans l'édition littéraire
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 37 p. + annexes

LEGEAY Florence
L'application du droit français de la concurrence aux droits de propriété intellectuelle
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 51 p.

LEGER Thomas
L'expansion internationale des appellations d'origine, un affaiblissement des marques géographiques ?
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 52 p.

LEMAIRE Aurélie
Contrefaçon de marque et droit communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 44 p.

L'HONNEN Laureline
Les contrats forcés en droit d'auteur
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 36 p.

MAIN Caroline
L'exigence de représentation graphique en droit des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 56 p.

MARGER Justine
La protection du slogan publicitaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 58 p.

MAUCARRE Fabienne
Les marques sonores
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 62 p. + annexes

MENDES MOREIRA Marta
L'usage non autorisé de la marque d'autrui dans la publicité
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 66 p.

MOREAU Anne-Laure
Marques et médicaments génériques
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 48 p.

NORMAND-CHAVE Carole
Standards, normes, et protection par droit de propriété industrielle
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 44 p. + annexes

OLAS Nelly
Le parrainage sportif
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 44 p. + annexes

PARCEVAUX de Gaëlle
Internet : responsabilité des hébergeurs et droit des marques. Etude comparée droit français / droit américain.
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 46 p.

PETRY Lucie
La coopération internationale en matière de lutte contre la contrefaçon
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 79 p.

PICARD Frédéric
Le contrôle de la Cour de cassation en droit d'auteur au cours des dix dernières années
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 40 p. + annexes

PRIEUR Xavier
La transformation d'une oeuvre architecturale utilitaire en bien culturel
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 37 p.

RICHARD Jeanne
Les revendications dépendantes en matière de brevet
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 60 p.

ROMAN Claire-Agnès
Les clauses potestatives dans le contrat de commande de production audiovisuelle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 54 p.

ROUYRES Lara
La protection des créations de mode par la propriété industrielle
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 37 p.

RUFFRAY Jean-Guy de
L'autonomisation du droit des dessins et modèles
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 55 p.

SAMMUT Rodrigo
Référencement payant sur Internet et droit des marques
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 56 p.

SANTOS CHAVES Diana
La question de la propriété industrielle dans l'accès aux médicaments des pays en voie de développement
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 51 p.

SZCZYGIEL Joanna
La protection d'une marque de luxe sur eBay
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 50 p. + annexes

THEURICH Sarah
La marque de renommée - Approches française et allemande mises en lumière par la jurisprudence communautaire
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 49 p.

TOUSSAINT Marie-Caroline
Marques et couleurs
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 51 p.

TRUTTMANN Pierre-André
Le dessin ou modèle communautaire non enregistré (DMCNE)
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 44 p.

VIEIRA NASTRI Rosana
Protection juridique des savoirs traditionnels : les discussions de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle à la lumière des expériences nationales
Mémoire de DESS Propriété industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 51 p.

WATRIN Marion
Le statut du chat
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 38 p.

YVON Claire
Le statut du musicien de l'orchestre de l'Opéra national de Paris
Mémoire de DEA Propriété littéraire artistique et industrielle; Université Panthéon-Assas, 2005, 37 p. + annexes