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Abus de droit et droit d'auteur - ÉPUISÉ

Présentation :

Un auteur peut-il abuser de ses droits ? Au terme de ses travaux, Christophe CARON apporte une réponse positive à cette interrogation que se posent quotidiennement de très nombreux praticiens, avocats et juges.
Cette réponse positive est cependant imprégnée de fortes nuances. C’est pourquoi, en distinguant selon les prérogatives de l’auteur de son vivant comme après sa mort, l’étude se propose de caractériser notamment les critères de l’abus, ses sanctions ou les modalités de sa constatation sans pour autant méconnaître la grande spécificité du droit d’auteur.
Et il apparaît alors que l’abus, loin d’affaiblir le droit d’auteur, ne fait que le renforcer. Grâce à cette théorie, il est, par exemple, possible de déterminer un code de bonne conduite qui s’impose aux auteurs comme à leurs héritiers. De plus, la théorie de l’abus de droit révèle les mutations les plus profondes qui affectent le droit de la propriété littéraire et artistique.
Cet ouvrage se propose donc de passer le droit d’auteur au crible de l’abus de droit sous toutes ses manifestations, ce qui permet également de contribuer à la connaissance de cette théorie.


Sommaire

Avant-propos d'André FRANÇON
Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

Première partie : La réception de l'abus de droit en droit d'auteur

Titre I : L'applicabilité de la théorie de l'abus de droit
1. L'abus de droit du vivant de l'auteur
2. L'abus de droit après la mort de l'auteur

Titre II : L'application de la théorie de l'abus de droit
1. La constatation judiciaire de l'abus du droit d'auteur
2. La sanction judiciaire de l'abus du droit d'auteur


Deuxième partie : La fonction de l'abus de droit en droit d'auteur

Titre I : La mission pacificatrice de la théorie de l'abus de droit
1. La résolution des conflits internes au droit d'auteur
2. La résolution des conflits externes au droit d'auteur

Titre II : La mission régulatrice de la théorie de l'abus de droit
1. L'affirmation de la déontologie du droit d'auteur
2. L'affirmation de la pathologie du droit d'auteur

Christophe CARON

Collection : Collection IRPI
Tome  17, 1998
342 pages
Editeur : Litec
Prix : 39 €
ISBN : 2-7111-2951-9
ISSN : 0757-0341
Format : 15,5x24 cm

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