Cahiers IRPI



Les Cahiers IRPI permettent de rendre compte d’enquêtes détaillées, d’analyses synthétiques (juridiques et/ou économiques) et de publier certains mémoires réalisés dans le cadre du Master 2 de propriété intellectuelle de l’Université Panthéon Assas (Paris II).



La collection "Cahiers IRPI" est arrêtée mais les ouvrages sont toujours disponibles à la vente.






de Annie ALLAIN et Thierry DUMAS - ISBN : 978-2-85504-513-9
Parce qu’il est difficilement concevable de parler de propriété intellectuelle sans évoquer les droits sociaux des créateurs d’œuvres littéraires, dramatiques, musicales et artistiques, et les obligations ...
 
de Marc SABATIER - ISBN : 2-85504-508-8
OUVRAGE ÉPUISÉ ! Le 1er avril 1996 entrait en vigueur le Protocole de Madrid. Le dixième anniversaire de l’application pratique de ce traité est l’occasion de rappeler que le dépôt d’une marque ...
 
de Frédéric PICARD - ISBN : 2-85504-496-0
OUVRAGE ÉPUISÉ ! En ce qu’elle a de plus sacré, la Cour de cassation reste un haut lieu de réflexion sur notre droit et son évolution. Comme le souligne si bien Pierre HEBRAUD, «la jurisprudence ...
 
de Pierre MASSOT - ISBN : 2-85504-496-0
Face à un phénomène aux conséquences de plus en plus néfastes, les sanctions actuelles de la contrefaçon apparaissent bien souvent inadaptées. En dépit de leur récent renforcement, le rôle des sanctions ...
 
de Agnès LUCAS-SCHLOETTER - ISBN : 2-85504-496-0
La présente étude offre un panorama des solutions retenues dans les pays d'Europe continentale en matière de création salariée. L'application du droit de la propriété littéraire et artistique aux auteurs ...
 
de Sylvie NÉRISSON - ISBN : 0758-0835
Quand la veuve de Pirandello s’est opposé à la représentation de pièces de théâtre au motif que son époux ne les aurait écrites que pour elle, et lorsqu’aujourd’hui l'héritier de Victor Hugo s'oppose ...
 
de Aude ESTRANGIN - ISBN : 2-85504-496-0
Parti du postulat que l'activité pédagogique est souvent pour l'élève une formidable occasion de création, porté par le constat que droit et création ne vont pas toujours de pair dans les établissements ...
 
de Nathalie BLANC - ISBN : 2-85504-496-0
L'article L. 132-30 alinéa 5 du Code de la propriété intellectuelle permet à l'auteur de demander la résiliation du contrat de production audiovisuelle en cas de liquidation judiciaire du producteur. ...
 
de Ouvrage collectif - ISBN : 2-85504-496-0
Etude réalisée par l'IRPI afin de préciser les transformations des métiers de la propriété intellectuelle dans les entreprises et d'en tirer les conséquences en termes de formation, à destination des ...