Les dossiers

Édition 2018

 

  • Mme Marion BRIATTA

La contrefaçon en droit pénal international (titre temporaire)

Directeur de thèse : Michel VIVANT

Université de rattachement : École de droit de Sciences Po

Dossier de présentation

 

  • M. Falilou DIOP

L’uniformisation du droit de la propriété intellectuelle et les conflits de lois dans l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)

Directeur de thèse : Édouard TREPPOZ

Université de rattachement : Université Jean Moulin Lyon III, CREDIP, EDIEC

Dossier de présentation

 

  • M. Julien DOUILLARD

La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon

Directeur de thèse : Jean-Pierre CLAVIER

Université de rattachement : Université de Nantes, IRDP      

Dossier de présentation

 

  • Mme Alkistis KYMPARI

Droit d’auteur et œuvres indisponibles

Directeur de thèse : Carine BERNAULT

Université de rattachement : Université de Nantes, IRDP

Dossier de présentation

 

  • Mme Justine MARTIN

Les bouleversements du droit d’auteur causés par le livre numérique 

Directeur de thèse : Jean-Michel BRUGUIÈRE

Université de rattachement : Université Grenoble-Alpes, CUERPI

Dossier de présentation

 

  • M. Florian RÉTIF

Le choix de la protection juridique de l’indication géographique portant sur un produit artisanal ou industriel

Directeurs de thèse : Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS, Denis ROCHARD, Delphine Marie-VIVIEN

Université de rattachement : Université de Poitiers, CECOJI-UP

Dossier de présentation

 

Édition 2017

 

  • M. Alphonse BERNARD

Les usages en droit d'auteur

Directeurs de thèse : Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS et Philippe GAUDRAT

Université de rattachement : Université de Poitiers, CECOJI-UP

Dossier de présentation

 

  • M. Michel BOHACZEWSKI

L'atteinte de la marque renommée

Directeurs de thèse : Jérôme PASSA et Krystyna SZCZEPANOWSKA-KOZLOWSKA

Université de rattachement : Université Paris II Panthéon-Assas et Université de Varsovie

Dossier de présentation

 

  • M. Aurélien BOUGEARD

Le "Big Data" à l'aube d'une règlementation : le cadre juridique des systèmes d'analyse prédictifs

Directeur de thèse : Franck MACREZ

Université de rattachement : Université de Strasbourg, CEIPI

Dossier de présentation

 

  • M. Oleksandr BULAYENKO

La gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins en Europe

Directeur de thèse : Christophe GEIGER

Université de rattachement : Université de Strasbourg, CEIPI

Dossier de présentation

 

  • M. Valentin HUERRE

Les comités d'artistes

Directeur de thèse : Jérôme PASSA

Université de rattachement : Université Paris II Panthéon-Assas

Dossier de présentation

 

  • M. Alex LAMARCHE

L'adaptation des exceptions au droit d'auteur à l'environnement numérique

Directeur de thèse : Jean-Michel BRUGUIÈRE

Université de rattachement : Université de Grenoble, CRJ/CUERPI

Dossier de présentation

 

  • Mme Émilie TERRIER

Le rôle des collectivités publiques dans la protection et la valorisation des oeuvres de l'esprit

Directeur de thèse : Marie CORNU

Université de rattachement : Université de Poitiers, CECOJI-UP

Dossier de présentation

 

  • Mme Clio VIGNERON

La patrimonialisation des actifs immatériels des collectivités territoriales

Directeur de thèse : Jacques LARRIEU

Université de rattachement : Université de Toulouse I Capitole

Dossier de présentation